Centre de vacances du Revard. - Remaniement du cadastre : situation foncière. Remembrement : notification foncière (1977). Acquisition : actes notariés (1956). Rénovation des centres : programme d'action municipale, correspondance, comptes rendus de réunions du syndicat d'initiatives, travaux. Personnel : présences, absences, mouvements. Autorisation d'ouverture Apideric (propriétaires du Revard) : comptes rendus de réunions. Colonie, aménagement : titres de propriétés, plans, devis, subvention de travaux, création d'un syndicat d'initiatives et construction d'une société d'économie mixte, délibérations, projet de statuts de la société du téléphérique, abonnements électriques (1956-1968).

192W/278 , 1956-1977  

Relais petite enfance, aménagement. - Relations avec le promoteur Icade : notes, comptes rendus de réunions, plans, acte de vente, correspondance (2005-2010). Définition des besoins : notes, programme, plans (2007-2011). Suivi du chantier : délibérations, études, plans, état des lieux, acte d'engagement, déclarations de sous-traitance, correspondance, procès-verbal de levée des réserves, procès-verbal de réception des travaux, documentation technique (2011-2013). Mission de contrôle technique : acte d'engagement, comptes rendus de réunions de chantier, bordereaux d'examen de documents, rapports (2012-2013). Dossier d'accessibilité : plans, copie de la déclaration préalable de travaux (2012).

730W/5 , 2005-2013  

Acquisitions et commercialisation, vente des logements : plans variante, correspondance, demande d'attribution du label Promotelec Confort plus, brochures, attestations de conformité, plans de vente, tableaux des surfaces habitables et places de parking, plans des niveaux, comptes rendus, plan de la cour commune, plans des logements, tableaux des surfaces, grille de répartition des logements par type, factures, devis, arrêté, certificat d'assurance, attestations d'assurance, acte de vente, bail. Ancienne boucherie au 137, avenue Jean-Lolive, travaux de démolition : correspondance, offres de prix, plan du rez-de-chaussée, devis, assurance, certificat d'affichage du permis de construire, prorogation de délai, projets, planning, contrat préliminaire de réservation, acte de constitution de servitudes, cahier des règles et servitudes d'usage et d'occupation et statuts d'association foncière urbaine libre.

649W/53 , 1986-1994  

Enfance et scolarité. - Christophe Harpoudian : diplômes, invitation à la séance de clôture des cours de l'École spéciale de préparation aux banques, carte de membre de l'association amicale des anciens élèves de l'école spéciale de préparation aux banques, cartes de cours du soir de plusieurs écoles (1910-1928). Rose Massaradjian : photographie de l'Institution Notre-Dame du Sacré-Coeur d'Alep, photographie de classe (v. 1930), bulletins de note (v.1928, 1932).

184Z/1-11 , 1910-1932  
reproductions numériques

Conseil municipal du 10/04/08 : dossiers de séance I – Commissions Municipales, II – conseils de Quartier, III – Commission d'Appel d'offres, IV – Commission de délégation de service public, V – Commission consultative des services publics locaux, VI – CCAS et Caisse des écoles, VII – Syndicats intercommunaux –Élection des représentants du Conseil Municipal, VIII – Syndicat mixte d'études et de gestion de la base de plein air et de loisirs de la Corniche des Forts en Seine-Saint-Denis, IX –Établissement public Intercommunal – Maison de retraite « Le Seigneurie », X – Désignation des représentants du Conseil Municipal, XI – Désignation des représentants du Conseil Municipal, XII – Affaires Financières, XIII – Affaires Socioculturelles, XIV – Marchés, XV – Personnel, XVI – Affaires Diverses.

566W/9 , 2008  

167W

167W/1-199 , 1983-1992