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Supports d'information et de communication de l'action éducative. - « Les ateliers de la pause méridienne » : catalogues (2014-2016). Action éducative à l'école : catalogues (2012-2016). Cadeau de livres auprès des élèves de CP et des CM2 : marque-pages (2012-2015). Évaluation de l'École municipale d'initiation sportive (EMIS) : cartons du parcours nounours (2012-2015). Parcours développement durable pour les enfants : modèles des mementos (2011-2012). Test d'aptitude de natation scolaire : modèle de certificat (2012).

755W/7 , 2011-2016  

Immeuble sis 67, avenue Édouard-Vaillant. - Procédures sur l'immeuble : rapport d'enquête [contenant des données nominatives telles que la liste des habitants et des informations sur leurs logements], correspondance, arrêtés de péril non imminent n° 97-002 du 23 janvier 1997, arrêté de péril imminent n° 97-008 du 10 mars 1997, arrêté de péril imminent n° 02-151 du 11 juillet 2002, courriers d'information aux copropriétaires concernant l'envoi du rapport en préfecture.

670W/11 , 1991-2004