Toutes les ressources 74 461 résultats (5ms)
823W/46
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-654 à 21-695.
820W/19
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2021
Aides alimentaires, contrôle des factures avant paiement : factures, bons utilisés par les usagers.
813W/20
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2021
Permissions de voirie n° 21-054 à 21-073.
823W/20
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2021
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activités, budgets prévisionnels.
807W/5
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-471 à 21-500.
820W/14
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-740 à 21-775.
820W/21
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2021
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) d'Est Ensemble. - Modification simplifiée n° 1, projet : plans de zonage pour Montreuil, Noisy-le-Sec, Pantin et Romainville, plan de protection du patrimoine, périmètres et emplacements réservés pour mixité sociale, périmètres de stationnement, plan des orientations d'aménagement et de programmation (OAP), liste et atlas des emplacements réservés.
837W/13
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[2021]
plan local d'urbanisme intercommunal
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-341 à 21-378.
820W/11
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2021
5 rue Myriam-Makeba. - Construction d'un immeuble de dix-sept logements, modification de façades et de locaux techniques : permis de construire PC 18B0025/1.
828W/29/2
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2021-2022
permis de construire
Construction de la ligne 15 est du métro Grand Paris Express, enquête publique : mémoire en réponse à un avis de l'Autorité environnementale (pièce J9c), avis du commissaire général à l'investissement (pièces J10a et J10b), suites données par la Société du Grand Paris aux avis du commissaire général à l'investissement et du secrétaire général pour l'investissement (pièces J11a et J11b), estimations sommaires des dépenses foncières (pièces J12a à J12c), arrêtés interpréfectoraux (pièces J13a à J13c), rapports et conclusions des commissions d'enquête des DUP et du dossier d'autorisation environnementale (pièces J14a à J14c), copie du rapport et des conclusions de la commission d'enquête.
823W/53
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2021
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 23 septembre 2021, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance (B-K).
827W/24
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2021-2022
Construction de la ligne 15 est du métro Grand Paris Express, enquête publique : mise en compatibilité du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) d'Est Ensemble (pièces I2.1 à I2.3), mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU) de Drancy (pièces I3.1 et I3.2).
823W/50
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2021
29 rue Berthier, surélévation d'un immeuble : permis de construire PC 21B0007.
828W/1/7
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2021
permis de construire
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 28 octobre 2021, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance (F-Z).
827W/27
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2021-2022