618W

618W/1-56 , 2007-2012  

116W

116W/1-44 , 1964-1990  

Dossiers des pactes civils de solidarité (Pacs) des communes de Bagnolet, des Lilas, de Pantin et du Pré-Saint-Gervais dissous en 2016 (Pacs conclus entre 2011 et 2013) : attestations sur l'honneur de non-parenté, non-alliance et résidence commune, extraits d'actes de naissance, récépissé de l'enregistrement du Pacs, déclaration conjointe de dissolution, copies de pièces d'identité, récépissé de l'enregistrement de la déclaration conjointe de dissolution, récépissés d'avis de mention.

714W/12 , 2011-2016  

Comité des fêtes : comptes rendus de réunions (1924-1949). Fête des mères, organisation : programmes, correspondance (1942). Fêtes communales : compte général des recettes et des dépenses (1937). Fête nationale du 11 novembre 1918, organisation : programmes, correspondance (1938). Fêtes nationales du 14 juillet 1789, organisation : programmes, correspondance (1938-1939). Concerts et festivals de musique, organisation : programmes, correspondance (1933-1939). Fête nationale du cent cinquantième anniversaire de la Révolution française, organisation : programmes, correspondance (1939).

J/31 , 1924-1949  

Marchés. - Jenny Lakatos, marché de maîtrise d’œuvre pour la construction de la maternelle Général Leclerc : marché n° 92012001 (1991-1992). Marchés n° 89013001 à 89013012 : dossiers techniques (1989). Le Goazigo, travaux neufs et entretien des bâtiments communaux : marché n° 93013007 (1988-1991). EVA, travaux de voirie, reconstruction de la chaussée et des trottoirs rue de l'Hôtel de Ville, rue Sadi-Carnot et les deux bords de la place Salvador Allende : marché n° 91018002 (1991). Biarnais, travaux de voirie, reconstruction de la chaussée rue Formagne : marché n° 91018008 (1990-1991). Donnadieu, marché de maîtrise d’œuvre pour l'extension de l'hôtel de ville et la maternelle Leclerc : marchés n° 91036001 et 91036002 (1991).

200W/12 , 1988-1992