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Canal de l'Ourcq. - Notice détaillée sur les canaux (1974). Aménagement de la piste cyclable au bord du canal et passerelle (1982-1983). Plan du canal (1926). Installation de la centrale du béton Ratonnel contrôlé près du canal et de la chambre de commerce et d'industrie (1985). Éclairage quai de l'Ourcq (1934). Tassement de sol avenue Édouard-Vaillant (1950-1955). Stationnement interdit rues de Paris, du Pré-Saint-gervais et Hoche (1937). Avertisseurs de police, fin de mise en service (1968).

157W/13 , 1926-1985  

Association Matinées musicales pour l'orgue et l'animation musicale. - Création : procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, statuts, règlement intérieur (1995). Déclaration en préfecture et ajout au Répertoire national des associations : demande d'insertion au Journal officiel, liste des membres du bureau, attestation de siège social, récépissé de déclaration, exemplaire du Journal officiel du 29 mars 1995, facture, correspondance (1995). Déclaration de modification des membres dirigeants en préfecture : liste des membres du bureau, procès-verbal d'assemblée générale, récépissé de déclaration, correspondance (2008). Dissolution : formulaire de déclaration en préfecture, procès-verbal d'assemblée générale, bilan de clôture (2018-2020).

206Z/1 , 1995-2020