Personnel enseignant (instituteurs, institutrices et professeurs), plaintes déposées à leur encontre : déclarations des requérants, enquêtes (1833-1880) ; indemnités de résidence et traitement : attributions (1865-1893). Distinctions honorifiques (Légion d'honneur, palmes académiques, belles actions) : listes des distingués (1843-1883). Enseignement : administration, règlements, circulaires préfectorales (1835-1873). Personnel enseignant, nomination et mutations des instituteurs (1835-1892).

R/25 , 1833-1893  

Acquisitions et commercialisation, vente des logements : plans variante, correspondance, demande d'attribution du label Promotelec Confort plus, brochures, attestations de conformité, plans de vente, tableaux des surfaces habitables et places de parking, plans des niveaux, comptes rendus, plan de la cour commune, plans des logements, tableaux des surfaces, grille de répartition des logements par type, factures, devis, arrêté, certificat d'assurance, attestations d'assurance, acte de vente, bail. Ancienne boucherie au 137, avenue Jean-Lolive, travaux de démolition : correspondance, offres de prix, plan du rez-de-chaussée, devis, assurance, certificat d'affichage du permis de construire, prorogation de délai, projets, planning, contrat préliminaire de réservation, acte de constitution de servitudes, cahier des règles et servitudes d'usage et d'occupation et statuts d'association foncière urbaine libre.

649W/53 , 1986-1994  

129W

129W/1-69 , 1950-1989  

Fondation du Maréchal de Lattre de Tassigny, organisation d'une grande tombola : programmes, correspondance (1957). Journée nationale des anciens combattants, organisation : programmes, correspondance (1957). Oeuvres de bienfaisance pendant la guerre 1914-1918 : dons (1914-1918). Oeuvres de bienfaisance, distribution de soupes, cantines et fourneaux pendant la guerre de 1914-1918 (1914-1916) ; distribution de soupes populaires pendant la guerre de 1939-1945 (1941). Association en faveur de l'enfance (UNAC) sous l'égide des Nation-Unies, réunions : comptes rendus, programmes des actions (1948).

Q/48 , 1914-1957  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, réalisation des VRD et aménagements extérieurs. - Études de sol : études géologiques et géotechniques, compte rendu de sondages, correspondance, ordres de service, plans (1988-1998). Convention de contrôle technique avec la Socotec (1992-2000). Contrat de maîtrise d'oeuvre avec la société Syntact (1991-1994). Assurances (1992-1999). Phasage des travaux (1992-1994). Réunions avec les services techniques de la ville de Pantin : correspondance, comptes rendus de réunions (1991-1992). Plans d'installation de chantier (1991). Coordination et déroulement de chantier : correspondance, comptes rendus de réunions (1991-1993).

474W/146 , 1988-2000  

Matériel communal, fournitures de bureau : acquisition, adjudications (1896-1901, 1915). Marchés de voirie et de fournitures : projets d'adjudication (1934). Matériel communal, fournitures de bureau et scolaires : acquisition, adjudications (1902-1909). Fourniture des objets de brosserie et de quincaillerie (1906). Fourniture et réparation d'articles pour la voirie (1906). Fourniture de combustibles (1903-1904). Denrées pour les fourneaux et cantines (1906). Fournitures au dispensaire (1913). Fêtes communales : dépenses (1902-1905). Bâtiments communaux, fournitures de combustibles : adjudications, soumissions (1896-1900, 1903-1904). Matériel communal, fournitures de bureau aux dispensaires municipaux et centre médico-sociaux : acquisition, adjudications (1908). Fourniture des imprimés de la mairie (1911, 1914). Matériel communal et scolaire : acquisition, adjudications (1909, 1912). Fournitures d'imprimés aux divers établissements municipaux (1880-1891).

L/17 , 1880-1934  

139W

139W/1-65 , 1985-1992  

Résidence Courtois située 14-16, rue Courtois, construction d'un bâtiment à usage d'habitations collectives avec programme de construction de 26 logements et parkings en sous-sol. - Dossiers des acquéreurs : correspondance, promesses de vente, plans, tableau de choix des coloris, attestations, procès-verbaux de livraison des locaux et de remise des clefs, factures, appels de fonds, contrats de vente en l'état futur d'achèvement, propositions de contrat d'assurance, contrats de réservation, déclaration d'achèvement de travaux, devis de modification, commande d'une étude de modifications des plans de base (lot n° 14 et parking n° 28, lot n° 15 et parking n° 45, lot n° 16 et parking n° 32, lot n° 17 et parking n° 54, lot n° 18 et parking n° 36, lot n° 19 et parking n° 38, lot n° 20 et parkings n° 52 et 53, lot n° 21 et parking n° 29, lot n° 22 et parking n° 27).

474W/27 , 1996-2001  

Projet Banlieues bleues, quartier des Quatre-Chemins. - Immeuble sis 76, avenue Édouard-Vaillant, dossier d'acquisition en 1998 par la ville de Pantin à la société Fideimur (lots n° 21 et 23) et dossier de cession en 1999 par la ville aux copropriétaires (lot n° 21). Immeuble sis 70, avenue Édouard-Vaillant et 19, rue Gabrielle-Josserand(H n° 18, 100, 121 et 119), dossier de cession au département en 1999. Constitution de servitude ville et OPHLM de Pantin sur les parcelles H 82 et H 18 en 1999.

594W/87 , 01/01/1998-31/12/1999  

609W

609W/1-30 , 1961-2012