Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
7W/55
,
13 janvier 1966
délibération du conseil municipal
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
797W/168
,
2013-2018
.pdf et .odt
« À la classe 43 » : tract du Conseil national de la Résistance issu de la collection du Musée de la Résistance nationale.
MRN 85 AJ 1/3/5/2/2
,
1943-1944
Registre des délibérations. - Dépenses liées aux enfants trouvés (n° 27/154 page 124).
977
,
1er novembre 1843
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Honoraires de maître Gerrier, avoué (page 15).
7W/58
,
27 février 1970
délibération du conseil municipal
MULLER Arthur Julien
H/21
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction de 121 logements en prêt locatif aidé (PLA), d'une crèche, de bureaux et de parkings rue Victor-Hugo. - Réunions de chantier : comptes rendus (1993-1995). Aménagement intérieur des bureaux, dossier des ouvrages exécutés (DOE) : plans (1995). Clos et couvert de la crèche, DOE : plans (1995).
474W/163
,
1993-1995
Registre des délibérations. - Vérifications sur les installations de protection d'alarme, contrat Gardovol : décision 1987-278 (page 45).
90W/18
,
3 juin 1987
décision du maire
Budget primitif 2012 : demandes des services, préparations budgétaires.
666W/144
,
2012
95 avenue Jean-Lolive : déclaration de travaux DT 89B2701.
159W/60/11
,
1989-1990
déclaration de travaux
Personnel d'encadrement : dossiers individuels.
162W/49
,
1992
Registre des délibérations. - Soumission pour le carrelage et les revêtements extérieurs et intérieurs du centre d'hygiène social (page 71).
1005
,
8 novembre 1929
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire Ghissal (page 276).
979
,
11 avril 1865
délibération du conseil municipal
Photographie de groupe de l'association Atlas des Courtillières : photographies.
814W/835
,
[1993]
Avenue Thalie et allée Claude-Debussy, implantation sur voirie d'une station Vélib' : déclaration préalable DP 18B0041.
777W/13/1
,
2018
déclaration préalable