Toutes les ressources 74 461 résultats (87ms)
190W/24
,
14 juin 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Programme de voirie 1991, travaux neufs (page 68-69).
190W/26
,
6 juin 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Programme de voirie 1992, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 90).
400W/1
,
14 mai 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Programme des fêtes en 1936 (page 145).
1007
,
30 décembre 1935
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Programme des travaux à entreprendre en 1962 (page 345).
7W/54
,
26 mars 1962
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Programme des travaux à exécuter dans la ville pour compléter le réseau des canalisations d'eau (page 314).
1003
,
21 octobre 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Programme des travaux à exécuter dans les écoles (page 163).
7W/55
,
16 juillet 1965
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Programme du fonds spécial d'investissement routier pour 1975 (page 13).
90W/1
,
20 mars 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Programme EDF de changement de tension (page 89).
90W/2
,
19 novembre 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Programme et avant-projet du deuxième groupe scolaire des Courtillières (page 58).
7W/54
,
17 juin 1959
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Programme globalisé d'emprunts 1984, prêt de 3000000 francs auprès de la Caisse des dépôts et consignations (page 47).
90W/12
,
29 février 1984
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Programme globalisé d'emprunts 1984, prêt de 5000000 francs auprès de la Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales (page 47).
90W/12
,
29 février 1984
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Programme globalisé d'emprunts 1985, emprunt à la Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales (CAECL) de 3500000 francs (page 84).
90W/13
,
28 février 1985
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Programme globalisé d'emprunts 1985, emprunt à la Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales (CAECL) de 3000000 francs (page 84).
90W/13
,
28 février 1985
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Programme régional de prévention 1986, convention avec l'État relative à la demande de subvention pour la prévention des maladies bucco-dentaires (page 41).
90W/16
,
16 octobre 1986
délibération du conseil municipal