Toutes les ressources 74 461 résultats (25ms)
760W/73
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2010-2019
Dossiers médicaux n° 4827-4838.
760W/67
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2010-2019
Halte-jeux Courteline : dossiers d'accueil et de suivi des enfants sortis en 2013.
773W/4
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2010-2013
Dossiers dentaires n° 18661-18894.
760W/838
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2010-2019
Déclarations d'intention d'aliéner : dossiers non suivis de préemption n° 10-851 à 10-905.
623W/20
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2010
Conseil municipal du 18/02/10 : dossiers de séance Marchés (n°31-32-33-34-35-36-37), Affaires techniques (n°38), Intercommunalité (n° 39-40-41).
604W/3
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2010
Dépenses de fonctionnement de la ville. - Intermittents du spectacle, rémunération : factures (A-Z).
622W/93
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2010
Dossiers médicaux n° 2929-3064.
760W/36
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2010-2019
Dossiers dentaires n° 3234-3323.
760W/775
,
2010-2019
Déclarations d'intention d'aliéner : dossiers non suivis de préemption n° 10-411 à 10-450.
623W/10
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2010
Conseil municipal du 16/12/10 : dossier du bureau municipal du 06/12/10, convocation, ordre du jour, pièces déposées sur table, note de synthèse générale, ordre du jour des commissions, projet de note de synthèse. Commissions du 13/12/10 : ordre du jour, relevé de décisions, annexes.
604W/33
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2010
Conseil municipal du 24/06/10 : dossiers de séance Marchés (n°41-42-43-44-45-46-47).
604W/20
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2010
Conseil municipal du 15/04/10 : dossiers de séance Habitat (n°16-17), Démocratie locale vie associative vie des quartiers (n°18-19), Affaires scolaires (n°20), Affaires sportives (n°21-22), Affaires socio-culturelles (n°23-24-25), Jeunesse (n°26-27), Prévention (n°28), Affaires techniques (n°29-30), Marchés (n°31-32-33-34), Affaires diverses (n°35-36-37-38), Personnel (n° 39-40), Information (n°41).
604W/11
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2010
Caisse des écoles : dossiers de personnel de BOUL à CHEN.
727W/5
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2010-2017
Dossiers médicaux n° 13371-13691.
760W/168
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2010-2019