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90W/17
,
25 mars 1987
décision du maire
27 rue des Sept-Arpents, démolition du mur mitoyen avec le 25 : permis de démolir PD 14B0006.
837W/2/11
,
2014-2022
permis de démolir
6. Pantin - Avenue du Cimetière parisien.
2FI/90
carte postale N/B
Dépenses d'investissement de la ville : bordereaux des dépenses n° 838 à 1167.
725W/58
,
2016
Registre des délibérations. - Affaire ville de Pantin contre La Semaroise, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1986-80 (page 58).
90W/15
,
25 avril 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance tous risques expositions, approbation de la police n° 20000 7 914 668 Y UAP-Gay pour l'exposition Claire Bretecher à la bibliothèque Elsa-Triolet : décision 1995-52 (folio 8).
400W/9
,
14 avril 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Relevé à bout de la chaussée rue Cartier-Bresson (page 48).
1002
,
27 octobre 1921
délibération du conseil municipal
Funérailles et lieux de sépulture. - Transports de corps, soins de conservation, moulages de corps, inhumations, exhumations, demandes de crémation, dispersions de cendres, dépôts et retraits d'urnes funéraires : déclarations préalables, autorisations délivrées par le maire (novembre-décembre 2016).
715W/58
,
2016
Études cartographiques territoriales. - Atlas urbains de mars 2013 (cinquième édition), de juin 2014 (sixième édition) et de décembre 2015 (septième édition).
742W/14
,
2013-2015
Commune de Pantin, recensement général de la population : listes nominatives.
633
,
1921
Registre des délibérations. - Secours aux permissionnaires (page 206).
1005
,
2 mai 1930
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de bourse à l'école navale (page 236).
991
,
12 mai 1893
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement du croup (page 103).
992
,
9 novembre 1894
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 37 avenue du Général-Leclerc, acquisition (page 82).
90W/21
,
23 juin 1988
délibération du conseil municipal
Procès-verbaux, bordereaux de la caisse d'allocations familiales (CAF), fiches synthétiques des dossiers, courriers des commissions.
337W/15
,
1996