Toutes les ressources 74 461 résultats (25ms)
743W/7/4
,
08/09/2016-18/11/2016
déclaration préalable
Concessions de terrain n° 4874-4973 : registre des titres (31 mai-1er octobre 1920).
817W/11/3
,
1920
Appel d'offres restreint. - Ciné 104 : candidatures retenues 18 à 30.
432W/76
,
2003
Remise des médailles du travail au personnel communal, au salon d'honneur : photographies.
759W/2783
,
2003
photographie
Registre des délibérations. - Subvention au comité de jumelage pour la solidarité avec la Roumanie (page 99).
190W/22
,
8 février 1990
délibération du conseil municipal
Maintien à domicile, bénéficiaires sortis du service : dossiers individuels (A-Bl).
812W/1
,
2011-2021
Groupe des élus socialistes, relations avec les autres élus et la population : courriers.
366W/7
,
1994-1997
Registre des délibérations. - Rescindement de l'immeuble Dupont (page 97).
997
,
23 octobre 1908
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dépenses imprévues (page 676).
993
,
26 mai 1899
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche, budget prévisionnel pour 1985 de l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) : avis du conseil municipal (page 18).
90W/14
,
18 juin 1985
délibération du conseil municipal
Minute de silence organisée en hommage aux victimes de Nanterre : photographies.
759W/1478
,
avril 2002
photographie
Personnel de service, dossiers individuels : papiers d'identité, contrats, fiches de paies, certificats, attestations Assedic (I-P).
254W/22
,
1995
BAUDIN Henri Jean Louis
H/22
Registre des délibérations. - Climatisation, installation et conditionnement dans les services État civil, Finances et secrétariat des élus en mairie, contrat d'entretien TBS : décision 1984-115 (page 12).
90W/13
,
21 août 1984
décision du maire
Commémoration de la Libération de Pantin : photographies.
759W/173
,
septembre 1999
photographie