Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
90W/14
,
15 novembre 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - Chambre des métiers de la Seine-Saint-Denis, désignation des membres de la commission communale de révision des listes électorales (page 4).
90W/7
,
21 avril 1980
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Plan modificatif d'alignement de la place de l'Église (page 195).
997
,
24 février 1909
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un prêt AIPAL de 6000000 francs (page 95).
90W/9
,
19 juillet 1982
délibération du conseil municipal
Actionnariat et gestion d'entreprises : correspondance, actions, coupures de presse, plaquettes publicitaires, rapports d'activités, résultats financiers, plans. - Parachimic.
114Z/110
,
1947-1974
Registre des délibérations. - Création d'une aire de jeux à la halte-jeux des Courtillières, demande participation financière à la caisse d'allocations familiale (CAF) (folio 81 verso).
400W/5
,
9 décembre 1993
délibération du conseil municipal
Secours ou prêt pour le maintien dans les lieux en cas de dettes de loyer, caution et garantie de loyer. - Dossiers des demandeurs : documents servant à l'instruction, rapports des assistantes sociales, décisions [classement par commission locale].
308W/7
,
03/12/1997-10/12/1997
Registre des délibérations. - Surveillant d'octroi, création nouvelle : demande d'un vote de 1200 francs (page 319).
979
,
16 février 1866
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaires et communications diverses (page 279).
995
,
25 novembre 1904
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subventions complémentaires aux associations et établissements publics communaux (page 28).
190W/22
,
30 novembre 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rémunération du personnel en 1968 (page 128).
7W/56
,
9 février 1968
Dossiers administratifs (AY-AY).
439W/4
,
2003
Centre de vacances du Revard. - 4. Sous-sol de l’immeuble A existant.
4FI/93/4
,
1968
Procès-verbaux, bordereaux de la caisse d'allocations familiales (CAF), fiches synthétiques des dossiers, courriers des commissions.
337W/14
,
1997
Registre des délibérations. - Tarif des cantines scolaires (page 375).
1007
,
5 juillet 1938
délibération du conseil municipal