Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
271W/44/7
,
1994
permis de démolir
Matrice cadastrale, feuillets supprimés (C152-D830) : registre.
506
,
1978
Registre des délibérations. - Prélèvements sur dépenses imprévues 1915 (page 192).
1000
,
19 mai 1916
délibération du conseil municipal
8 rue Auger, installation de panneaux en bois sur une terrasse : déclaration préalable de travaux DP 14B0005.
692W/1/4
,
10/02/2014-10/04/2014
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Curage des égouts en 1904 : ouverture de crédits (page 261).
995
,
21 octobre 1904
délibération du conseil municipal
Urbanisme et aménagement. - Site SNCF Pantin local, valorisation : rapports d'études, plans, correspondance, compte rendu de réunion. Habitat insalubre du 39-41 rue Denis-Papin : correspondance, chronologie des faits, notes, compte rendu de réunion, rapports, liste des familles et des solutions apportées.
555W/5
,
16/10/1986-07/07/2005
Registre des délibérations. - Question des tramways (page 177).
990
,
24 décembre 1890
délibération du conseil municipal
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
810W/263
,
1995-2019
.pdf et .odt
Regroupements familiaux : avis individuels.
324W/33
,
1996
95-97 avenue Jean-Lolive : permis de construire PC 03B0021.
460W/17/7
,
2003
permis de construire
Registre des délibérations. - Secours de chômage : avis du conseil sur l'ouverture d'un crédit (page 358).
995
,
7 juin 1905
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Renouvellement du bail du local où est installé le fourneau économique des Quatre-Chemins (page 531).
993
,
8 juillet 1898
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de mobilier pour les écoles maternelles, marché négocié Delagrave : décision 1992-164 (folio 26 verso).
400W/3
,
29 décembre 1992
décision du maire
417. Pantin - La salle des fêtes.
2FI/317
carte postale N/B
Bail d'entretien de la voirie communale : procédure marché, avenant lot n° 2.
136W/71
,
1984