Toutes les ressources 74 461 résultats (120ms)
986
,
21 juin 1884
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prestations en nature : tarif de rachat (page 346).
985
,
13 mai 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prestations et chiens : taxes irrécouvrables (page 197).
986
,
14 mars 1884
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prestations spécifiques de maintenance pour l'ascenseur du gymnase Maurice-Baquet, contrat Kone : décision 1989-21 (page 35).
190W/19
,
12 janvier 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Prime de 30 francs et 150 francs pour le personnel auxiliaire (page 63).
90W/7
,
27 septembre 1980
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prime de technicité (page 69).
90W/20
,
3 mars 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prime de technicité (page 97).
190W/22
,
8 février 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prime de technicité 1991, reconduction et répartition (folio 30).
400W/1
,
6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prime de technicité au personnel des services techniques en 1979 (page 43).
90W/7
,
26 juin 1980
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prime de technicité au personnel des services techniques pour 1978 (page 77).
90W/5
,
24 avril 1979
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prime de technicité au titre des travaux réalisés en 1992 au prorata des mois de janvier et février, attribution (folio 69).
400W/3
,
11 février 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prime de technicité aux agents communaux, attribution et répartition (page 78).
7W/58
,
30 novembre 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prime de technicité aux agents communaux, attribution et répartition (page 11).
7W/56
,
8 février 1966
Registre des délibérations. - Prime de technicité aux agents communaux, attribution et répartition (page 84).
7W/57
,
12 décembre 1969
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prime de technicité aux ingénieurs territoriaux et aux directeurs généraux des services techniques (page 53).
190W/25
,
20 décembre 1990
délibération du conseil municipal