Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
21W/31/2, 4Fi/1933
,
1919
permis de construire
Registre des délibérations. - Revendications du personnel communal (page 281).
7W/54
,
10 juillet 1961
délibération du conseil municipal
Zone franche urbaine (ZFU). - Dossier événement ANAE-zone urbaine sensible, documents entreprises, correspondance, demandes de locaux, comptes rendus de rendez-vous, document de la CCIP, attestation, suivi ZFU.
641W/61
,
2007-2012
Registre des délibérations. - Allocation du commissaire de police (page 121).
995
,
21 octobre 1903
délibération du conseil municipal
23 rue Pierre-Brossolette, travaux sur construction existante : déclaration préalable DP 18B0027.
777W/10/5
,
2018
déclaration préalable
14 rue Étienne-Marcel : permis de construire.
21W/11/3, 4Fi/1036/1, 4Fi/1036/2
,
[1914]
permis de construire
47 rue Benjamin-Delessert, projet de construction d'un pavillon : permis de construire.
21W/2/46, 4Fi/589
,
1912
permis de construire
Registre des délibérations. - Marché des Quatre-Chemins : réclamation Delaplace (page 363).
982
,
4 février 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Locaux à usage de bureaux sis 2 allée Georges-Courteline, convention de mise à disposition par l'office départemental d'habitations à loyer modéré (ODHLM) pour extension de la mairie annexe : décision 1993-188 (folio 68).
400W/5
,
19 novembre 1993
décision du maire
Commissariat de police situé 14-16, rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, réhabilitation, extension et aménagement. - Dossiers des ouvrages exécutés : charpente métallique et menuiserie extérieure par la société Somen et résistance au feu des éléments de construction (1993-2000), plan de récolement par la société Jean Lefebvre (2000), fiches techniques et procès-verbal des matériaux des plafonds, cloisons et planchers par la société Cibetanche (1998-1999), menuiserie extérieure PVC par la société Serbois (1999-2000), revêtement de sols par la société SRS (1999), peinture et ravalement par la société GP Bat (2000), menuiserie intérieure par la société Boitel et fils (1999).
474W/21
,
1993-2000
Registre des délibérations. - Affaire Samacin, désignation de maître Seban pour représenter la commune : décision 1990-133 (page 88).
190W/23
,
8 juin 1990
décision du maire
Personnel communal : dossiers administratifs.
3W/30
,
1982
De la verrerie forestière à la verrerie industrielle du milieu du 18ème siècle aux années 1920
BIBH/ENT/040
,
304, Actes de colloque
Vers une architecture
BIBH/URB/099
,
253
Soins infirmiers à domicile. - Comptabilité : budgets prévisionnels, budgets primitifs, comptes administratifs approuvés par la DDASS.
512W/50
,
1984-1995