Toutes les ressources 74 461 résultats (45ms)
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30 septembre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subvention à la fanfare (page 317).
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17 février 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Legs Maurice (page 52).
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1er juillet 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mairie : nomination d'une commission (page 142).
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11 février 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1881 (page 197).
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16 mai 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation de deux membres du conseil pour assister aux adjudications de l'année (page 7).
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5 mai 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prorogation du bail du bureau de Bondy (page 112).
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2 décembre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché aux fourrages (page 130).
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11 février 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Caisse des écoles (page 151).
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21 février 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité à monsieur Dupomiois (page 318).
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17 février 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marchés de la ville (page 319).
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17 février 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte administratif de l'exercice 1880 (page 196).
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16 mai 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement de monsieur Granier (page 218).
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16 mai 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection du délégué sénatorial (page 273).
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27 novembre 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Répartition en matière d'octroi (page 301).
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10 février 1882
délibération du conseil municipal