Toutes les ressources 74 461 résultats (98ms)
190W/21
,
28 septembre 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pose de robinets-vannes de partage, prise en charge des 50 % restants pour le syndicat des communes (page 58).
90W/14
,
17 octobre 1985
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pose de stores aux fenêtres des logements du groupe de la mairie (page 255).
991
,
9 juin 1893
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pose de stores aux fenêtres des logements du nouveau groupe scolaire (page 310).
990
,
8 juillet 1891
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pose et remplacement de câbles d'éclairage public rues Diderot et Delizy, avenue Jean-Lolive et rue Courtois, approbation des dossiers techniques (page 45).
90W/16
,
16 octobre 1986
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Poste d'ingénieur subdivisionnaire, modification de poste à titre temporaire (page 34).
7W/62
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26 juin 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Poste de directeur du cabinet du maire (page 77).
90W/18
,
25 juin 1987
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Poste de transformation Mahonne sis à l'école maternelle La Marine, approbation de la convention de servitude présentée par EDF (folio 81).
400W/5
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9 décembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Poste électrique MT/BT, établissements Le Goazigo (page 28).
7W/60
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27 avril 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Poste MT/BT du centre aéré, marché de gré à gré Le Goazigo (page 55).
7W/60
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28 juin 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Postes de secrétaire général adjoint, modification du nombre de trois postes à titre temporaire (page 68).
7W/61
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12 octobre 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Poubelles et cantines scolaires, admission en non-valeurs des cotes irrécouvrables (page 30).
190W/22
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30 novembre 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Poursuite des réparations du gros œuvre de l’église Saint-Germain (page 108).
7W/55
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23 juin 1964
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Préemption du 69 avenue Édouard-Vaillant, note de frais et honoraires de maître Seban : décision 1990-211 (page 57).
190W/24
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4 septembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Préemption Fargeas au 12 rue Sainte-Marguerite, note de frais et honoraires de maître Seban : décision 1990-277 (page 12).
190W/25
,
27 novembre 1990
décision du maire