Toutes les ressources 74 461 résultats (30ms)
190W/23
,
9 février 1990
décision du maire
Établissement de la liste des électeurs consulaires : affiche.
1Fi/2075
,
20 août 1887
affiche
Registre des délibérations. - Mise en place d'un programme sanitaire aux ateliers, contrat avec la société Elis : décision 1992-22 (folio 42).
400W/1
,
13 février 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Achat de pavés usagés (page 60).
1007
,
27 février 1935
délibération du conseil municipal
Feu d'artifice tiré du bord du canal : photographies.
814W/794
,
13 juillet 1985
Registre des délibérations. - Démolition des immeubles sis 10 rue des Grilles et 2 rue Vaucanson, marché négocié Holmaert : décision 1988-260 (page 98).
90W/21
,
29 juin 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Désignation des délégués devant faire partie en 1920 des commissions de révision de la liste électorale (page 113).
1001
,
16 décembre 1919
délibération du conseil municipal
Conseil de révision, classe 1968 : affiche.
1Fi/1486
,
13 avril 1967
affiche
Registre des délibérations. - Remboursement de frais de fournitures scolaires (page 197).
7W/56
,
15 novembre 1968
Organisation des séjours de vacances, procédure adaptée n° 2013ce1 : offre retenue.
764W/162
,
2013-2014
Quartier sud : dossiers sociaux (TA à TO).
645W/55
,
2005-2011
Portraits de Michel Muzard du service Hygiène et du docteur Monteillard Callas, médecin responsable des centres médico-sociaux (CMS) pantinois : photographies.
814W/849
,
[1993]
Registre des délibérations. - Mise en jeu de la garantie d'emprunt accordée à JPL Industrie, régularisation comptable (folio 100).
400W/2
,
10 décembre 1992
délibération du conseil municipal
14 rue de Moscou, installation d'un relais de téléphonie mobile : déclaration préalable de travaux DP 14B0003.
692W/31/7
,
24/01/2014-19/02/2014
déclaration préalable
Solidarité avec l'Algérie, souscription ouverte en mairie : affiche.
1Fi/3406
,
18 octobre 1980
affiche