Toutes les ressources 74 461 résultats (47ms)
982
,
8 mai 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prolongement de la rue Berthier (page 288).
982
,
14 avril 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fête patronale (page 421).
982
,
8 mai 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la dernière séance (page 332).
982
,
24 décembre 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Plâtrière Vanier : fixation de la zone à réserver (page 457).
982
,
27 mai 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Quête au profit des pauvres (page 91).
982
,
30 novembre 1874
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'impression des projets de budgets (page 129).
982
,
15 mars 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement des employés de la mairie (page 374).
982
,
4 février 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Consolidation des bâtiments de la mairie (page 382).
982
,
28 février 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des voies publiques communales (page 481).
982
,
8 juillet 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création de la paroisse Sainte-Marthe : questions posées par monsieur le curé de cette paroisse (page 325).
982
,
21 novembre 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Concours annuel dans les écoles communales (page 183).
982
,
8 mai 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Déplacement de la mairie : rapport de la commission (page 449).
982
,
27 mai 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emplois des bons de liquidation attribués aux communes en exécution de la loi du 7 avril 1873 (page 3).
982
,
23 juillet 1874
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Lecture du procès-verbal de la dernière séance : observations (page 306).
982
,
15 septembre 1875
délibération du conseil municipal