Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
90W/6
,
19 juillet 1979
décision du maire
Registre des délibérations. - Forages d'injection au stade Charles-Auray, marché négocié SEFI : décision 1982-37 (page 55).
90W/9
,
15 avril 1982
décision du maire
52 rue du Pré-Saint-Gervais : déclaration préalable de travaux DP 12B0046.
652W/19/4
,
08/06/2012-13/09/2012
déclaration préalable
L'ascension de la famille Lambert de Cormeilles-en-Parisis : 17ème-19ème siècle.
BIBH/ENT/034
,
56, Volume 2 : les mutations de l'exploitation agricole et l'essor de l'activité plâtrière, 1836-1882
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 16-198 à 16-213.
723W/11
,
2016
Registre des délibérations. - Immeuble sis 18 rue Pasteur (lot 10), exercice du droit de préemption : décision 1988-100 (page 57).
90W/20
,
13 avril 1988
décision du maire
Dossiers de personnel.
29W/91
,
s.d.
Registre des délibérations. - Centre administratif sis 1-7 rue Victor-Hugo, renouvellement du bail de location de la trésorerie principale de Pantin n° 73 RAB 35 : décision n° 1991-211 (folio 3).
400W/1
,
19 décembre 1991
décision du maire
Personnel d'animation et de service, enfants participants : cahiers de présence par séjour. Infirmerie : cahier de consultation par séjour.
346W/25
,
07/1999
Registre des délibérations. - Chemin vicinal de grande communication n° 13 : indemnité Charpentier pour reprise d'alignement (page 158).
980
,
10 mars 1871
délibération du conseil municipal
Cérémonies du 11 novembre : affiche.
1Fi/1331
,
5 novembre 1948
affiche
Colonie de vacances de la ville de Pantin à Saint-Martin-d'Ecublei - L'infirmerie.
2FI/500
carte postale N/B
Régie de recettes n° 3 : factures modifiées et recalculées.
651W/191
,
09/2013-10/2013
Canal et ses berges avant leur aménagement : photographies.
759W/2333
,
1997
photographie
80 rue Marcelle : déclaration de travaux DT 01B0016.
429W/36/7
,
2001
déclaration de travaux