Toutes les ressources 74 461 résultats (24ms)
392W/8
,
1999
Recettes de la ville : titres de recettes pour le centre gestionnaire n° 733 nature 7067 titres 7877-17638.
701W/69
,
2015
Registre des délibérations. - Prélèvements pour dépenses imprévues (page 29).
1000
,
3 juillet 1914
délibération du conseil municipal
École maternelle Général-Leclerc, reconstruction : procédure marché.
136W/63
,
1991-1993
Matrice des propriétés bâties et non bâties : registre (2).
561
,
1980
Registre des délibérations. - Avocat sur les questions d'octroi (page 130).
979
,
25 mai 1861
délibération du conseil municipal
Vacances de printemps organisées par l´Acelvep : affiche.
1Fi/3342
,
1979
affiche
Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre pour 1812 (page 21R).
975
,
14 mai 1814
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de la mairie : soumission des entrepreneurs (page 94).
983
,
29 décembre 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Attribution de salles municipales (page 109).
7W/52
,
4 février 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élagage et abattage des plantations en 1973, marché de gré à gré Mabillon (page 14).
7W/61
,
29 janvier 1973
délibération du conseil municipal
Budget prévisionnel, élaboration : tableaux de bord financiers, demandes par département, propositions de budget, budget annexe, bilans, balance budgétaire, liste des inscriptions budgétaires (2015). Opérations d'aménagement et d'équipement dans les zones relevant de la politique de la ville, prêt projet urbain (PPU) : demande de prêt, tableaux budgétaires, listes des investissements à réaliser, plans, projets de contrats de prêt, correspondance (1998-2000).
718W/5
,
1998-2015
51 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 87B2355.
159W/48/3
,
1987-1988
déclaration de travaux
Commissions municipales : comptes rendus.
68W/3
,
1983-1987
Conseil municipal du 17 octobre 2013 : dossier de séance (Finances (n° 1-4), Relations humaines (n° 5-8), Ressources juridiques et administratives (n° 9-13), Développement urbain durable (n° 14), Habitat et logement (n° 15), Urbanisme (n° 16-20)).
669W/17
,
2013