Toutes les ressources 74 461 résultats (19ms)
993
,
24 janvier 1896
délibération du conseil municipal
Personnel communal : dossiers administratifs (de MAC à MAI).
603W/32
,
1981-2010
Registre des délibérations. - Ouverture de crédits aux budgets de 1955 (page 279).
7W/53
,
12 mars 1956
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget de l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour l'exercice 1992, avis du conseil municipal (folio 90).
400W/1
,
14 mai 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rescindement de l'immeuble Dupont (page 97).
997
,
23 octobre 1908
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fonds scolaire départemental pour 1984-1985, dotation forfaitaire (page 57).
90W/14
,
17 octobre 1985
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dépenses imprévues (page 676).
993
,
26 mai 1899
délibération du conseil municipal
Célébration du 14 juillet : affiche.
1Fi/918
,
1969
affiche
Commission technique de régulation : guides de présentation des familles, aides financières.
677W/8
,
2014
25 quai de l'Ourcq : permis de construire PC 13B0021.
668W/30/5
,
04/07/2013-06/01/2014
permis de construire
Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de locaux du service jeunesse des Courtillières. - Marché à procédure adaptée : dossier de l'offre retenue.
530W/48
,
2005
6 rue Montgolfier : déclaration de travaux DT 04B0081.
503W/22/6
,
2004-2005
déclaration de travaux
LESUR Paul
H/23
Dossiers médicaux (du n° 5977 au 6255).
508W/33
,
1998
Registre des délibérations. - Approbation des comptes de l'exercice 1975 du Tiru : décision 1977-3 (page 14).
90W/3
,
30 décembre 1976
décision du maire