Toutes les ressources 74 461 résultats (27ms)
565W/10/6
,
19/12/2008-09/02/2009
déclaration préalable
29 rue Boieldieu : déclaration préalable DP 08B0107.
565W/1/12
,
19/12/2008-26/05/2009
déclaration préalable
70 rue Marcelle : déclaration préalable DP 08B0109.
565W/9/6
,
19/12/2008-03/03/2009
déclaration préalable
38 avenue Jean-Lolive : permis de construire PC 08B0038.
580W/18/4
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23/12/2008-19/01/2010
permis de construire
5 rue Hoche : permis de démolir PD 08B0020.
565W/15/8
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23/12/2008-03/02/2009
permis de démolir
22-26 avenue Anatole-France : déclaration préalable DP 08B0112.
565W/1/2
,
29/12/2008-26/01/2009
déclaration préalable
Courrier arrivé.
632W/13
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30/12/2008-31/12/2009
Dossiers médicaux n° 81271-81392.
760W/556
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2009-2019
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 09-231 à 09-280.
594W/24
,
2009
Groupement d’intérêt public (GIP) des Territoires de l’Ourcq. - Adhésion de la Ville : délibérations, compte rendu de réunion (2010). Réunions du Conseil d’administration : procès-verbaux, pièces annexes (2009-2011). Projet de construction d’une passerelle sur le canal, demande de financement au FEDER et au FNADT : dossiers déposés (2010). Fret sur le canal, préparation d’une charte : comptes rendus de réunion, notes, correspondance (2011-2012).
713W/1
,
2009-2011
Dossiers médicaux n° 4342-4384.
760W/53
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2009-2019
Jeunesse. - Tremplins des assises de la jeunesse (2009). Opération La rue est à nous (2010).
680W/17
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2009-2010
Parc Stalingrad, requalification. - Phase projet : pièces écrites, plans.
730W/89
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2009
Comité de direction générale (CODG), réunions : ordres du jour, relevés de décision, comptes rendus, notes, pièces annexes, correspondance (septembre 2009-juin 2015). Réunion de directeurs du 24 mars 2011 : ordre du jour, notes. Réunions de direction générale - secteur Aménagement et politique de la ville : ordres du jour, notes, pièces annexes (janvier 2005-mai 2005). Comité de direction du département Développement urbain durable (CODIR DUD), réunions : ordres du jour, relevés de décision, comptes rendus, notes, pièces annexes, extraits des agendas des directeurs (mars 2010-septembre 2010).
712W/2
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2009-2015
Dossiers médicaux n° 2411-2452.
760W/28
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2009-2019