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159W/66/7
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1986
permis de construire
Registre des délibérations. - Logement pour nécessité absolue de service, règlement des communications et abonnements de monsieur Ménager Serge : décision 1985-42 (page 74).
90W/13
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25 février 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - Remplacement des bordures de trottoirs rue de Candale, approbation du marché négocié Biarnais (page 95).
90W/12
,
12 juillet 1984
délibération du conseil municipal
Aménagement de la route nationale (RN) 3, construction d'un passage souterrain au carrefour de la RN 3 et des chemins départementaux (CD) 35 bis et 116 dit des Limites. - Enquête : plan et état parcellaires (s.d.). Expropriation d'immeubles et de parties d'immeubles sis 188-190, 196, 200-202, 204, 204 bis, 206-210, 212, 214 et 218 avenue Jean-Lolive, 2, 4-6, 7 et 22-28 avenue Anatole-France et 1 route de Noisy : plans, ordonnances du 19 novembre 1981, du 15 janvier 1982 et du 4 mai 1982, jugements du 2 février 1982, du 1er avril 1982 et du 14 octobre 1982.
173Z/3/7
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1981-1982
Registre des délibérations. - Avenant à la police d'assurances incendie de la propriété d'Héry-sur-Ugine en Savoie (page 27).
7W/55
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14 mars 1963
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de viande et abats surgelés aux cantines scolaires, marché de gré à gré avec Fresca : décision 1975-6 (page 41).
90W/1
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26 septembre 1975
décision du maire
Service social : dossiers sociaux individuels (CAS-TYB).
58W/60
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1987
Registre des délibérations. - Association syndicale autorisée de l'impasse Pottier, demande de subvention : avis du conseil municipal (page 170).
1006
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29 novembre 1932
délibération du conseil municipal
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
826W/528
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2006-2022
.pdf et .odt
Dossiers de personnel.
29W/75
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s.d.
Travaux d'impression des supports de communication et de signalétique, appel d'offre ouvert n° 2017130 : offres non retenues des sociétés Demaille et Grafik plus.
764W/446
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2017-2019
10 place Salvador-Allende : déclaration préalable de travaux DP 13B0069.
652W/21/1
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28/06/2013-19/09/2013
déclaration préalable
Hospice intercommunal. - Création de deux salles d'hygiène et surélévation d'un étage : dossier technique, aménagement (1906). Fixation du prix de journée (1908-1935). Délibérations ; legs Guilleminot et Gouyon rosières de Pantin : attributions de récompenses, montant des dons à la commune (1895-1932). Entretien des lieux, marchés de fournitures : soumissions (1907-1912, 1937).
Q/54
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1895-1937
Écoles maternelle Joliot-Curie et primaires Georges-Brassens, Méhul, Charles-Auray, Paul-Langevin, Hélène-Cochennec et Henri-Wallon. - Population scolaire : listes scolaires.
414W/53
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2000-2001
Protection de l'enfance : dossiers sociaux.
797W/607
,
2002-2018
.pdf et .odt