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28 février 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Clôture de la séance (page 179).
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15 mars 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture de la rue Berthier sur la route d'Aubervilliers (page 312).
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21 novembre 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de violons pour la police (page 227).
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5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emploi de crédits dépassant 300 francs au budget primitif de 1877 (page 447).
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27 mai 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité à la veuve Cauchois, entrepreneur du service d'omnibus (page 293).
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14 avril 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Chemins vicinaux ordinaires : subventions industrielles (page 366).
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4 février 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fixation des dépenses de l'instruction primaire pour l'année 1877 (page 375).
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4 février 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Paroisse de Sainte-Marthe : logement du curé (page 396).
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28 février 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Recrutement : soutiens de famille de la classe 1875 (page 472).
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27 mai 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réorganisation des sapeurs-pompiers (page 536).
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31 août 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché des Quatre-Chemins : réclamation Delaplace et Lepant (page 406).
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25 mars 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tirage au sort des bureaux (page 359).
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4 février 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de distribution des prix aux élèves des écoles communales (page 286).
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14 avril 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Chemins vicinaux ordinaires, répartition d'un fonds de secours : prestations (page 368).
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4 février 1876
délibération du conseil municipal