Toutes les ressources 74 461 résultats (22ms)
797W/213
,
2013-2018
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Substitution du sieur Rochet au sieur Marc (page 321).
990
,
21 août 1891
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 90325-90683.
760W/593
,
2010-2019
Registre des délibérations. - Frais d'externat d'élèves continuant leurs études dans les écoles de Paris (page 250).
998
,
26 mai 1911
délibération du conseil municipal
Dossiers de personnel.
29W/120
,
s.d.
Registre des délibérations. - Fourniture de carburant pour le parc automobile, appel d'offres et approbation des dossiers techniques (folio 29 verso).
400W/8
,
15 décembre 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de consolidation de l'église paroissiale (page 154).
984
,
24 décembre 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumission des Forges de Vulcain pour la fourniture d'outillage en 1964 (page 116).
7W/55
,
23 octobre 1964
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un emprunt de 550 000 francs (page 3).
984
,
18 juin 1878
délibération du conseil municipal
Listing, comptes généraux, balance générale par signes analytiques, balance générale, journal des opérations diverses.
113W/67
,
1989
Élections municipales, compte rendu de mandat de la liste Charles Auray et réunion publique : affiche.
1Fi/461
,
28 avril 1935-5 mai 1935
affiche
Conseil municipal du 20 décembre 2012, dossier de séance. - Ressources juridiques et administratives, n° 16.
653W/96
,
2012
Registre des délibérations. - Ouverture d'un crédit complémentaire pour assistance obligatoire (page 107).
1002
,
17 février 1922
délibération du conseil municipal
628W
628W/1-16
,
2001-2012
Registre des délibérations. - Affaires diverses (page 166).
994
,
10 mai 1901
délibération du conseil municipal