Toutes les ressources 74 461 résultats (61ms)
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9 décembre 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptabilité communale et du bureau de bienfaisance (page 266V).
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20 avril 1874
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rapport de la commission des écoles (page 62R).
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22 novembre 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de police : construction de violons et augmentation du prix du loyer annuel (page 291V).
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30 juin 1874
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Édification d'une église aux Quatre-Chemins (page 265V).
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20 avril 1874
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emploi de crédits dépassant 300 francs : comptabilité communale et bureau de bienfaisance (page 37R).
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6 novembre 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emploi de crédits dépassant 300 francs : budget supplémentaire communal en 1873 (page 210V).
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28 novembre 1873
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emploi de crédits dépassant 300 francs ouverts au budget primitif de 1874 (page 251V).
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19 février 1874
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location Laforge (page 290R).
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30 juin 1874
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien du pavage et des bordures des voies publiques (page 226V).
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28 novembre 1873
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - État des sommes dues pour cessions de terrains à la voie publique (page 268V).
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20 avril 1874
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Formation d'une nouvelle commune aux Quatre-Chemins (page 55V).
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22 novembre 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Répartition d'un fonds de secours créé pour l'amélioration de l'entretien des chemins vicinaux (page 266V).
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20 avril 1874
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - École centrale : demande de bourse par le sieur Tritz (page 210R).
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28 novembre 1873
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Question des Quatre-Chemins : examen de la pétition, demande de l'érection en commune de l'agglomération des Quatre-Chemins (page 154R).
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20 octobre 1873
délibération du conseil municipal