Toutes les ressources 74 461 résultats (20ms)
649W/155
,
2004-2009
Prestations de vacances à la carte : factures [classement par fournisseur].
750W/13
,
2017
Registre des délibérations. - Vente d'un véhicule Renault 16 immatriculé 2909 CS 93 : décision 1979-81 (page 32).
90W/6
,
19 juillet 1979
décision du maire
Registre des délibérations. - Assistance aux vieillards (page 385).
1001
,
14 juin 1921
délibération du conseil municipal
Sans titre
OAP/111
,
1995
sculpture
Dossiers du personnel (BOUS-CLA).
160W/6
,
1993
68 avenue du Général-Leclerc : déclaration de travaux DT 93B3088.
245W/7/1
,
1993
déclaration de travaux
Budgets primitifs [lacune 1924 et 1934].
1792
,
1923-1939
Registre des délibérations. - Affaire ville de Pantin contre Francis Pouchard, frais d'honoraires de maître Brandon : décision 1982-70 (page 98).
90W/9
,
28 juillet 1982
décision du maire
LOMBARD Élie
H/20
Registre des délibérations. - Travaux de serrurerie au centre de protection maternelle et infantile (PMI) 14, rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, avenant au marché du 18 septembre 1969 entreprise Dujourdy et compagnie SARL (page 60).
7W/58
,
30 septembre 1970
délibération du conseil municipal
48 rue Benjamin-Delessert : déclaration préalable DP 08B0061.
565W/1/7
,
25/07/2008-24/11/2008
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Rue Nouvelle de la rue de la Villette à la rue Auger : élargissement de la rue Auger (page 329).
982
,
21 novembre 1875
délibération du conseil municipal
5 rue Honoré et 6 rue Cartier-Bresson : permis de construire.
21W/16/2, 4Fi/1320
,
1910
permis de construire
35 rue Pierre-Brossolette : déclaration de travaux DT 98B0048.
374W/18/2
,
1998
déclaration de travaux