Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
7W/56
,
14 avril 1967
Dossiers individuels d'agents (SEF).
250W/44
,
1996
Séances d'élections sénatoriales au Conseil municipal : enregistrement intégral sur cassettes audio.
231W/36
,
mercredi 20 décembre 1995
Personnel d'encadrement, dossiers individuels : papiers d'identité, contrats, fiches de paies, certificats, attestations Assedic (Benb-Bour).
392W/4
,
1999
146 avenue du Général-Leclerc [ancienne route des Petits-Ponts] : permis de construire.
21W/14/35, 4Fi/1235
,
s.d.
permis de construire
Registre des délibérations. - Avenant n° 5 au traité de concession des marchés publics communaux (page 14).
90W/8
,
24 février 1981
délibération du conseil municipal
Personnel communal : fiches de paie (TAM-TAS).
170W/215
,
1993
Réunion relative à l'élaboration du contrat local de sécurité : photographies.
759W/1624
,
8 février 2001
photographie
1 rue Meissonnier : déclaration préalable DP 17B0034.
743W/23/7
,
28/03/2017-29/08/2017
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Sports (page 348).
1008
,
10 juillet 1946
délibération du conseil municipal
Groupe scolaire Louis-Aragon : dossier de marché.
174W/24
,
1983
Personnel communal : dossiers administratifs (de PIA à QUE).
545W/39
,
1959-2008
Cité des Courtillières. - Profil en long des canalisations. NB.
4FI/26/2
,
s.d.
67 x 31 cm
Registre des délibérations. - Élection des délégués sénatoriaux (page 3).
987
,
5 juillet 1885
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Application du système Plessey dans les bibliothèques municipales, demande de subvention (page 38).
90W/5
,
21 décembre 1978
délibération du conseil municipal