Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
159W/67/1
,
1988
permis de construire
Registre des délibérations. - Prime de vie chère accordée au personnel communal (page 6).
90W/14
,
14 mai 1985
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Îlot 27. - 14-16 avenue du Général-Leclerc, ravalement d'un hôtel : déclaration de travaux DT 97B0010.
487W/41/3
,
1997
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Travaux à effectuer par la Compagnie générale des eaux rue Boieldieu : dossier technique de travaux (page 48).
7W/59
,
25 juin 1971
délibération du conseil municipal
LEONNARD François Victor
H/23
124-128 avenue Jean-Lolive, aménagement et extension d'un local commercial et modification de la devanture : permis de construire PC 16B0021/2.
800W/25/1
,
2016-2019
permis de construire
Registre des délibérations. - Entretien des chemins vicinaux ordinaires (page 103).
1008
,
28 avril 1940
délibération du conseil municipal
Arrêtés de nomination. - Régie n°46 : avances centre de loisirs. Régie n°50 : caisse des écoles. Régie n°53 : avances service relations publiques élargies au service communication.
431W/37
,
1981-2001
Budget supplémentaire 2001, élaboration : correspondance, propositions des services, note de présentation, décisions modificatives n° 1 et 2.
542W/164
,
2001-2002
Les Courtillières. - 432 logements, projet de construction par l'Office public d'habitations à loyer modéré de la ville de Pantin : groupements des logements des bâtiments bas 1 et 2.
4FI/2291/8, 43W/27
,
27 novembre 1956
Échelle 1/500e
Portrait de Véronique Lambert, directrice de la halte-garderie des Courtillières : photographies.
759W/91
,
juillet 1994
photographie
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, opérations d'urbanisme. - Expropriations des commerçants, avis des domaines, non appel : déclaration, indemnisations, ordonnances d'expropriations, mémoire en réplique et non-appel. Expropriations des propriétaires.
192W/160
,
1957-1976
Actes de vente : courriers relatifs aux cessions de la SEMIP à la ville pour l'équipement, cahier des charges, acte de vente SEMIP-OPHLM pour le projet de quatrième tranche, bordereau d'élimination de documents (1982-1992). Éléments financiers, SOMABIP ; emprunts ; plan de financement (1er décembre 1981) ; EPDR (1984-1988).
205W/79
,
1981-1992
Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs des crèches municipales (page 187).
7W/55
,
13 janvier 1966
délibération du conseil municipal
Personnel communal : dossiers administratifs (ALLE à AZ).
768W/2
,
1989-2018