Toutes les ressources 74 461 résultats (22ms)
622W/110
,
2010
59 rue Jules-Auffret, aménagement de bureaux : permis de construire PC 82B0425.
129W/53/3
,
1982-1983
permis de construire
Écoles maternelles Denis-Diderot, Eugénie-Cotton, Hélène-Cochennec et La Marine. - Inscriptions aux activités périscolaires du mercredi : formulaires.
766W/28
,
2017-2018
Registre des délibérations. - Comptes et budgets : rapport de la commission (page 219).
986
,
21 juin 1884
délibération du conseil municipal
34 rue Lépine : permis de construire.
43W/126/7
,
1948
permis de construire
Registre des délibérations. - Gestion des immeubles et logements locatifs communaux, avenant n° 24 à la convention avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) (folio 5).
400W/5
,
6 juillet 1993
délibération du conseil municipal
Grand concert public organisé par l´Harmonie municipale : affiche.
1Fi/1319
,
23 juillet 1948
affiche
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activité, budgets prévisionnels (T-Z).
673W/39
,
2014
Registre des délibérations. - Réfection des trottoirs rue du Chemin-de-Fer : marché de gré à gré (page 168).
1005
,
26 février 1930
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demandes en réhabilitation Millius et Iamann (page 324).
986
,
21 février 1885
délibération du conseil municipal
49 bis-51 rue du Pré-Saint-Gervais, ravalement de l'immeuble : déclaration de travaux DT 02B0057.
429W/42/6
,
2002
déclaration de travaux
98 avenue Jean-Lolive [ancienne rue de Paris], construction d'un immeuble de cinq étages : permis de construire.
21W/27/8, 4Fi/1768/1, 4Fi/1768/2, 4Fi/1768/3, 4Fi/1768/4, 4Fi/1768/5
,
1933
permis de construire
Personnel communal : dossiers administratifs (de GRE à HAB).
545W/23
,
2001-2008
Groupe scolaire Joliot-Curie : plans des locaux (électricité, eau, plans généraux, serrurerie, cours d'école).
208W/115
,
1938-1964
Registre des délibérations. - Taxe sur l'électricité (page 77).
7W/58
,
30 novembre 1970
délibération du conseil municipal