Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
980
,
6 avril 1872
délibération du conseil municipal
Les rois assassinés
BIBH/POL/001
,
294, préface de Jacques de Bourbon Busset
Secteur du Haut-Pantin : dossiers individuels (de Wa à Zo).
340W/115
,
1992-1998
Registre des délibérations. - Décompte définitif des travaux des écoles : demande de monsieur Guélorget (page 35).
985
,
10 juin 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - 2 rue Berthier, 20 rue Magenta, 26 et 31 rue Pasteur, exercice du droit de préemption : décision 1986-138 (page 5).
90W/16
,
21 juillet 1986
décision du maire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue des Berges, fermeture d'une loggia : déclaration de travaux DT 04B0057.
487W/26/3
,
2004
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Immeuble sis 10 rue Palestro, exercice du droit de préemption urbain : décision 1989-80 (page 1).
190W/20
,
10 mars 1989
décision du maire
Maintenance et travaux de la manche d'évacuation de la ludothèque, procédure adaptée n° 11c0012 : offre retenue. Maintenance du système de sécurité incendie du centre de vacances de Senailly, procédure adaptée n° 11c0013 : offre retenue. Maintenance du système de sécurité incendie du centre de vacances du Revard, procédure adaptée n° 11c0014 : offre retenue.
764W/91
,
2011-2014
Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble sis 13 rue Lapérouse, état des déboursés et émoluments dus à maître Haloche : décision 1991-119 (page 84).
190W/26
,
27 juin 1991
décision du maire
Histoire du radicalisme
BIBH/POL/009
,
122
Personnel communal. - Contentieux [classement par agent si contentieux isolé ou par service si contentieux collectif] : rapports des chefs de service, procédures judiciaires, sanctions, correspondance, rappels des faits, interventions syndicales, conseil de discipline.
192W/331
,
1979-1982
Registre des délibérations. - Proposition de monsieur Sausset (page 370).
989
,
29 novembre 1889
délibération du conseil municipal
Portrait de Patricia Godet, apprentie coiffeuse dans le salon Jean-Louis France dans le centre commercial Verpantin : photographies.
759W/385
,
17 février 1996
photographie
717W
717W/1-56
,
2007-2016
Marchés. - Saint-Gerand 88040. Satal 88034. Sater 88026. Tubrapio 88031.
139W/36
,
1988