Toutes les ressources 74 461 résultats (73ms)
7W/58
,
30 septembre 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification alignement rue Benjamin-Delessert (page 54).
1005
,
28 juin 1929
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification au budget de 1888 : indemnités de logement aux instituteurs (page 162).
989
,
7 novembre 1888
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification au cahier des charges des travaux d'entretien des bâtiments communaux (page 128).
7W/55
,
10 décembre 1964
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification au chiffre de la participation des riverains dans la dépense d'établissement de trottoirs rue Victor-Hugo (page 208).
996
,
20 février 1907
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification au plan d'alignement du chemin dit du Pré-Saint-Gervais (page 43).
985
,
10 juin 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification au plan d'aménagement communal en ce qui concerne le zoning (page 384).
1008
,
19 mars 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification au plan d'aménagement, d'embellissement et d'extension de la ville de Pantin (page 277).
1007
,
3 novembre 1937
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification au règlement de l'octroi (page 134).
998
,
4 novembre 1910
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification au règlement de la caisse de retraites des employés de mairie (page 31).
1002
,
27 octobre 1921
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification au règlement de la caisse de secours et pensions des sapeurs-pompiers (page 103).
1002
,
17 février 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification au règlement de la caisse des retraites des employés de mairie (page 313).
997
,
4 août 1909
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification au règlement de la caisse des retraites du personnel des mairies des arrondissements de Sceaux et de Saint-Denis (page 136).
1003
,
20 février 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification au règlement des caisses de retraite des employés de mairie et des employés et ouvriers des communes de la Seine (page 19).
1006
,
19 juin 1931
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification au règlement des retraites du personnel communal (page 315).
1001
,
5 novembre 1920
délibération du conseil municipal