Toutes les ressources 74 461 résultats (28ms)
826W/324
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1993-2022
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Entretien des brûleurs installés à l'école maternelle de Plein-Air, contrat Équipements thermiques automatiques : décision 1990-301 (page 39).
190W/25
,
14 décembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 19 rue Vaucanson, exercice du droit de préemption : décision 1989-173 (page 90).
190W/20
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5 juin 1989
décision du maire
Contrats : n°227 au n°266.
604W/39
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2010
Registre des délibérations. - Affaire Abderrahamane relative à un bail commercial 5 avenue Édouard-Vaillant, note de frais et honoraires de maître Seban : décision 1990-245 (page 94).
190W/24
,
26 octobre 1990
décision du maire
VANHAECKE François Émile
H/18, H/21
Registre des délibérations. - Immeuble sis 39 rue Magenta (lots 55 et 67), exercice du droit de préemption : décision n° 1992-13 (folio 23).
400W/1
,
6 février 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Location par le bureau de bienfaisance de la maison sise 12 rue de Montreuil au receveur des contributions directes (n° 257 page 208).
977
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10 mai 1846
délibération du conseil municipal
30 rue Magenta : permis de construire.
43W/128/13
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1961
permis de construire
Registre des délibérations. - Approbation du marché négocié avec AGPP pour fourniture d'une presse Offset Heildelberg : décision 1978-72 (page 22).
90W/5
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12 octobre 1978
décision du maire
Recettes du centre communal d'action sociale (CCAS), du service de maintien à domicile (MAD) et du service de soins infirmiers à domicile aux personnes âgées (SSIAD-PA) et aux personnes handicapées (SSIAD-PH) : bordereaux des recettes, bordereaux des annulations, bordereaux des rejets.
725W/82
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2016
Organisation de séjours de vacances, marché à procédure adaptée ouverte n° 2015ce1 : offre non retenue.
764W/371
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2015-2017
Société d'économie mixte de Pantin (SEMIP), administration : comptes annuels, comptes sociaux, rapport du commissaire aux comptes.
363W/43
,
1994-1996
Cérémonie des noces d'or à l'hôtel de ville : photographies.
759W/2354
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juin 1995
photographie
Dossiers médicaux d'enfants nés en 2000 (X à Z).
613W/11
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2000-2006