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197W/130
,
30/11/1989
Deuxième séjour au Revard (2AV62).
96W/33
,
janvier 1984
1 avenue du Cimetière-Parisien, création d'une mezzanine dans un hangar : permis de construire PC 19B0044.
828W/10/3
,
2019
permis de construire
Accidents du travail dans les entreprises : procès-verbaux de déclarations.
Q/110
,
août 1939-janvier 1940
Saison culturelle 1994-1995. - Organisation de manifestations : Écho râleur, Thomas Fersen, concert d'automne de l'École nationale de musique, Noël, soirée tango.
290W/10
,
1994-1995
Registre des délibérations. - Soumission Harrissard pour fourniture d'effets d'habillement aux employés et agents communaux en 1919 (page 3).
1001
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8 avril 1919
délibération du conseil municipal
Personnel communal : registre des arrêtés (de 1 à 499).
571W/50
,
02/01/2009-23/02/2009
Registre des délibérations. - Croix de la Légion d'honneur en faveur de madame Prévost, directrice d'école primaire et primaire supérieure à Pantin (page 397).
1006
,
14 juin 1934
délibération du conseil municipal
Tome II.
649W/188
,
2007
Registre des délibérations. - Assurance multirisque automobile pour les véhicules, avenant n° 9 à la police n° 855761 Elvia-Gay pour régularisation 1994 et état du parc au 1er janvier 1995 : décision 1995-137 (folio 28 verso).
400W/10
,
27 octobre 1995
décision du maire
Liste électorale générale : registre.
205
,
1901
Registre des délibérations. - Désignation d'un délégué du conseil municipal au conseil d'administration de la maison de retraite communale (page 78).
7W/60
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29 septembre 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Éclairage public rue de Paris entre l'église et le carrefour des Limites (page 86).
7W/58
,
17 décembre 1970
délibération du conseil municipal
« Solidarité avec la population de Skopje » : affiche.
1Fi/2857
,
3 août 1963
affiche
Registre des délibérations. - Gratifications aux agents de police (page 181).
992
,
8 février 1895
délibération du conseil municipal