Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
565W/28/5
,
24/07/2008-29/10/2008
permis de construire
Jeux de la Seine-Saint-Denis, organisation : affiche.
1Fi/3032
,
6 juin 1970
affiche
Registre des délibérations. - Sixième congrès de la Fédération nationale des centres culturels à Saint-Étienne (page 171).
7W/55
,
16 juillet 1965
délibération du conseil municipal
[23] rue Lépine, construction d'un pavillon : permis de construire.
21W/20/20, 4Fi/1519/1, 4Fi/1519/2
,
[1913]
permis de construire
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
797W/556
,
2002-2018
.pdf et .odt
Séances du Conseil municipal : enregistrement intégral.
197W/46
,
25/06/1981
MIGEON Marie Alexandre
H/21
45 rue Victor-Hugo et 30 quai de l'Aisne, démolition de hangars : permis de démolir PD 80B0248.
129W/69/2
,
1980
permis de démolir
Registre des délibérations. - Aménagement des locaux du centre médico-social Cornet, convention avec monsieur Pierre Vaugelade, architecte (page 13).
7W/59
,
26 février 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Legs Brousmiche (page 193).
983
,
18 juillet 1875
délibération du conseil municipal
Projet de rénovation urbaine (PRU) des Courtillières. - Square Laplace, démolition : permis de démolir, plans, rapport de repérage de l'amiante, notes, comptes rendus de réunions, correspondance.
707W/8
,
2004-2006
Registre des délibérations. - Personnel enseignant, taux de rétribution des services de cantines et de garderies à compter du 1er octobre 1965 (page 186).
7W/55
,
13 janvier 1966
délibération du conseil municipal
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
826W/87
,
2015-2022
.pdf et .odt
Concerts "Musiques à l'encre fraîche". - Création de la classe de Sergio Ortega : partitions.
553W/45
,
1996-1997
Registre des délibérations. - Acquisition d'une propriété au 2-6 rue des Grilles et 29 rue du Pré-Saint-Gervais (page 67).
90W/8
,
25 juin 1981
délibération du conseil municipal