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7W/58
,
23 juin 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Résiliation de la police n° 5041 485 pour le centre de vacances d'Héry-sur-Ugine : décision 1980-102 (page 55).
90W/7
,
26 juin 1980
décision du maire
10 rue Victor-Hugo, modification de toiture : permis de construire PC 80B0232.
129W/67/3
,
1980
permis de construire
Réseau d'assainissement : rapports d'inspection télévisée, classement par ordre alphabétique des rues de "rue Candale" à "voie de la Déportation".
293W/37
,
1979-1994
Registre des délibérations. - Gratifications aux employés d'octroi (page 79).
993
,
28 février 1896
délibération du conseil municipal
Conseils d'administration : extraits du registre des délibérations.
269W/18
,
22/05/1995
Registre des délibérations. - Création d'un terrain communal (page 219).
991
,
29 mars 1893
délibération du conseil municipal
Marchés. - Bouygues 88055, 88055. Bureau 88050. Citroën 88057. Commune Images 88066.
139W/25
,
1988
Registre des délibérations. - Contribution des riverains dans la dépense d'établissement de trottoirs rue de Paris (page 254).
979
,
25 mai 1864
délibération du conseil municipal
Budgets supplémentaires.
L/3
,
1925-1948
Contentieux : correspondance, jugements, recours, rapports d'expertise. - Chute d'un jeune dans la salle des fêtes de la commune (1984). Ramonage de cheminée 6, rue Théophile-Leducq (1984). Ville de Pantin : cambriolages d'écoles par des enfants (1985). Dommages de travaux publics (1983). Expropriation 19, rue des Sept-Arpents (1972). Ville de Pantin / Abeille - Paix : prestation et garantie de la société d'assurances pour les agents communaux (1986). Vente en viager d'un immeuble à Livry Gargan au 20, avenue de Sully (1978). Ville de Pantin / SCI Pantin - Le refuge Levy : infiltrations d'eau groupe scolaire Henri-Wallon (1988).
192W/346
,
1972-1988
Paies des animateurs en centre de loisirs et du personnel de service des centres de vacances : tableaux récapitulatifs mensuels avec des éléments de paies (types d'emplois, heures effectuées, avantages en nature).
392W/92
,
1999
18 rue du Onze-Novembre-1918 : permis de construire PC 92B2993.
245W/12/14
,
1992
permis de construire
95W
95W/1-7
,
1989-1990
Registre des délibérations. - Vérification périodique et assistance technique pour l'analyseur de gaz installé au garage municipal, contrat Facom : décision 1996-17 (folio 96 verso).
400W/10
,
1er février 1996
décision du maire