Toutes les ressources 74 461 résultats (24ms)
760W/804
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2008-2019
Travaux d’aménagement avenue des Bretagnes et chemin de la Carrière, appel d'offres ouvert : dossier de procédure.
634W/103
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2008
Dossiers médicaux n° 26217-26448.
760W/229
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2008-2019
Immeuble sis 38 rue Cartier-Bresson, dossier d'acquisition à un particulier n° 08-367 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/6/1
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2008
Protection de l'enfance, réunions pluri-professionnelles : procès-verbaux.
573W/20
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01/2008-06/2008
Dossiers médicaux n° 46887-47018.
760W/384
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2008-2019
Projet de tram T3. - Phase projet : notices, courrier.
662W/10
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2008
Dossiers médicaux n° 5613-5648.
760W/89
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2008-2019
Dossiers médicaux n° 38801-38860.
760W/335
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2008-2019
Prévention des risques de mouvements de terrain au Petit-Pantin, parcelles privées et domaine public. - Relations avec les riverains : correspondance.
628W/15
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2008-2010
Immeuble sis 27 rue des Sept-Arpents, dossier d'acquisition à un particulier n° 08-357 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/48/2
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2008
Funérailles et lieux de sépulture. - Transports de corps, soins de conservation, moulages de corps, inhumations, exhumations, demandes de crémation, dispersions de cendres, dépôts et retraits d'urnes funéraires : déclarations préalables, autorisations délivrées par le maire (octobre-décembre 2008).
715W/11
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2008
Dossiers médicaux n° 17947-18238.
760W/189
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2008-2019
Conseil municipal du 16/03/08 : dossier de séance I Installation du nouveau Conseil Municipal, convocation, ordre du jour, bulletins de vote, procès-verbal, compte rendu, II Élection du Maire (dépouillement), III Détermination du nombre des Adjoints (délibération), IV élection des Adjoints, V Délégation au Maire des attributions du Conseil Municipal énumérées à l'article L2122-22 du code général des Collectivités territoriales/Code des Communes, circulaires, textes.
566W/7
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2008
Autorisation de tournage : correspondance.
610W/36
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2008-2009