Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
90W/5
,
25 janvier 1979
délibération du conseil municipal
Aide au maintien dans les lieux ou à l'accès, commission locale : dossiers individuels.
452W/5
,
19/09/2002
Registre des délibérations. - 137 avenue Jean-Lolive et 83 rue Victor-Hugo, exercice du droit de préemption : décision 1986-19 (page 10).
90W/15
,
6 février 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Lycée municipal Marcelin-Berthelot, commande de fourniture et de matériel (page 87).
7W/57
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12 décembre 1969
délibération du conseil municipal
34 rue Kléber, ravalement : déclaration de travaux DT 98B0053.
323W/20/2
,
1998
déclaration de travaux
Chemins vicinaux, entretien et adjudications : correspondance.
163
,
1912
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, réalisation de 56 logements en accession à la propriété et de parkings rue des Berges et mail Charles-de-Gaulle. - Permis de construire (1996). Société civile immobilière L'Orée de Paris : plans, correspondance, acte de vente et projets, convention d'occupation précaire, photographies (1996-1998). Les Nouveaux Constructeurs : correspondance, convention d'assistance, promesse de vente, plans, comptes rendus de réunions, étude de sols (1996-1998). Gaz de France : plan, projet d'engagement (1996). Permission de voirie (1996). Bassin de rétention : facture (1996).
474W/175
,
1996-1998
Registre des délibérations. - Assurance individuelle accidents des enfants dans les crèches et halte-garderies, avenant n° 1 à la police n° 19307 L - Pacte IAC 02 SMACL : décision 1995-127 (folio 20).
400W/10
,
12 octobre 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs des droits de voirie, de location de poubelles et conteneurs et de collecte de déchets commerciaux et semi-industriels pour 1994 (folio 84).
400W/5
,
9 décembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumission Moreau : diplômes (page 288).
1000
,
14 août 1917
délibération du conseil municipal
Réunion entre Jacques Isabet et des personnes âgées à la bibliothèque Elsa-Triolet : photographies.
814W/1003
,
23 avril 1987
3. Pantin - La place de l'Hôtel de ville (école Sadi-Carnot, commerce, cheminée d'usine).
2FI/750
carte postale N/B
Registre des délibérations. - Achat d'un véhicule au garage municipal, marché négocié Renault France : décision 1987-298 (page 66).
90W/18
,
18 juin 1987
décision du maire
27. Les bureaux de la direction (Félix Louis).
2FI/789
carte postale N/B
Registre des délibérations. - Piscine municipale, tarif à compter du 1er juillet 1966 (page 2).
7W/56
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8 février 1966