Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
21W/11/13, 4Fi/1044
,
s.d.
permis de construire
TRUFFLEY Lucien François Clément
H/21
Expulsions commerciales, fermetures commerciales.
641W/8
,
2006-2010
Registre des délibérations. - Sapeurs-pompiers : désignation de deux conseillers (page 97).
983
,
29 décembre 1876
délibération du conseil municipal
Coopérative scolaire : cahiers de comptabilité (1968-1975, 1999-2013).
196Z/4
,
1968-2013
Courrier départ.
632W/16
,
01/12/2009-17/12/2010
Registre des délibérations. - Procès-verbal des opérations auxquelles il a été procédé en vue de la présentation des trois candidats au poste de receveur municipal de la commune de Pantin (page 143).
1008
,
19 octobre 1941
délibération du conseil municipal
159 avenue Jean-Lolive : permis de construire PC 17B0033.
743W/79/2
,
28/07/2017-24/11/2017
permis de construire
Élargissement et réfection de la chaussée rue Victor-Hugo : affiche.
1Fi/2595
,
29 septembre 1905
affiche
Registre des délibérations. - Convention entre la commune et l'Amicale des médecins de Pantin (page 28).
90W/15
,
27 février 1986
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 105230-105373.
760W/657
,
2007-2019
Pantin - Rue de Paris. (tramway).
2FI/855
carte postale N/B
Registre des délibérations. - Entretien des chemins vicinaux (n° 297 page 237).
977
,
10 mai 1847
délibération du conseil municipal
Subventions aux associations, demande : formulaires, budgets prévisionnels, comptes de résultat.
535W/7
,
1999
Registre des délibérations. - Constitution d'un syndicat pour le service extérieur des pompes funèbres : désignation des délégués (page 377).
995
,
9 août 1905
délibération du conseil municipal