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1003
,
22 février 1924
délibération du conseil municipal
OPHLM. - Conseils d'administration : comptes rendus (1985-1986, 1988).
88W/12
,
1985-1988
Relogements prioritaires, secours ou prêt pour le maintien dans les lieux en cas de dettes de loyer, caution et garantie de loyer. - Dossiers des bénéficiaires, des refusés et des ajournés : documents servant à l'instruction, rapports des assistantes sociales, décisions [classement par commission locale].
337W/8
,
26/10/1998-12/11/1998
à une personnalité de la police nationale
814W/1066
,
[1990]
Registre des délibérations. - Réhabilitation de Pantin centre, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un prêt à la Caisse d'épargne de 2000000 francs (page 77).
90W/13
,
28 février 1985
délibération du conseil municipal
Inauguration du foyer Pailler : photographies.
814W/22
,
19/10/1990
Registre des délibérations. - Célébration de la fête nationale (page 384).
7W/54
,
29 juin 1962
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire pizzeria Sandra, note de frais et honoraires de maître Cohen Seat : décision 1989-129 (page 59).
190W/20
,
25 avril 1989
décision du maire
Commission de révision des listes électorales, tableaux liste générale et bureaux de vote 1 à 23 : récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.
661W/38
,
17/03/2014-19/05/2014
Trois membres de Préservbus à côté de leur véhicule d'information, rue Hoche : photographies.
759W/1588
,
2000
photographie
61 rue Victor-Hugo : permis de construire PC 96B0004.
323W/27/2
,
1996
permis de construire
Registre des délibérations. - Élargissement et mise en état de viabilité de chemins ruraux (page 161).
994
,
10 mai 1901
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire ville de Pantin contre Maestrini, note de frais et d'honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1985-113 (page 39).
90W/14
,
24 juillet 1985
décision du maire
Déclarations d'intention d'aliéner : dossiers non suivis de préemption n° 10-051 à 10-095.
623W/2
,
2010
Registre des délibérations. - Vœu concernant les colonies scolaires (page 30).
1008
,
27 décembre 1938
délibération du conseil municipal