Toutes les ressources 74 461 résultats (21ms)
73W/10
,
s.d.
Registre des délibérations. - Frais d'externat pour 1902-1903 (page 377).
994
,
5 novembre 1902
délibération du conseil municipal
Funérailles et lieux de sépulture. - Transports de corps, soins de conservation, moulages de corps, inhumations, exhumations, demandes de crémation, dispersions de cendres, dépôts et retraits d'urnes funéraires : déclarations préalables, autorisations délivrées par le maire (juillet-août 2016).
715W/56
,
2016
Registre des délibérations. - Régularisations (page 113).
989
,
6 juillet 1888
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination d'une commission des logements insalubres (page 335).
983
,
18 décembre 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de loi sur la représentation des pauvres (page 701).
993
,
16 juin 1899
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 35, rue Magenta (page 23).
7W/53
,
24 mars 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité de résidence aux instituteurs (page 93).
992
,
9 novembre 1894
délibération du conseil municipal
Personnel d'encadrement, dossiers individuels : papiers d'identité, contrats, fiches de paies, certificats, attestations Assedic (N-R).
222W/16
,
1993
26 avenue des Bretagnes, construction d'un pavillon : permis de construire PC 59B0343.
43W/14/6
,
1959
permis de construire
SOUDET Albert Célestin
H/23
Décisions du maire n° 57 à 90.
266W/15
,
03/07/1997-02/12/1997
Taxe sur l'électricité et le chauffage, perception.
157W/93
,
1979-1981
Registre des délibérations. - Nomination de deux commissaires répartiteurs pour l'an XIII (page 35V).
974
,
1er germinal an 12
délibération du conseil municipal
34 rue Hoche : déclaration de travaux DT 00B0013.
429W/20/4
,
2000
déclaration de travaux