Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
615W/3/1
,
12/01/2012-21/03/2012
déclaration préalable
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
797W/507
,
2002-2018
.pdf et .odt
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
797W/106
,
2013-2018
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Bureau de poste des Quatre-Chemins (page 152).
994
,
25 mars 1901
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Alignement de la rue des Grilles (page 263).
998
,
26 mai 1911
délibération du conseil municipal
15 rue Marie-Thérèse : permis de construire.
43W/131/5
,
1969
permis de construire
Journal des mandatements de la ville : mandat n° 12858 à 14953 bordereau n° 1249 à 1442.
471W/131
,
03/11/2003-10/12/2003
Quatre-Chemins, gestion et transfert de propriété des immeubles situés aux 8, rue Lapérouse et 30 et 42, rue Magenta. - Échanges avec les différents partenaires : correspondance (1990-1991). Immeuble situé aux 8, rue Lapérouse et 42, rue Magenta : correspondance, actes de vente, dossiers des locataires avec contrats de bail (1978-1992). Immeuble situé aux 8, rue Lapérouse et 30, rue Magenta : correspondance, actes de vente, plans, états d'occupation, dossiers des locataires avec contrats de bail (1976-1993).
474W/49
,
1976-1993
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre SCI Victor-Hugo, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1993-44 (folio 61 verso).
400W/3
,
4 février 1993
décision du maire
Réunion publique et exposition du projet de l'Îlot Jaurès à la salle Jacques-Brel : photographies.
759W/1359
,
16/11/1995
photographie
Registre des délibérations. - Immeuble sis 22 rue Sainte-Marguerite, exercice du droit de préemption : décision 1991-91 (page 53).
190W/26
,
30 avril 1991
décision du maire
Cahiers de liaison des séjours.
578W/11
,
02/2000-08/2000
E1 SEMIP, raisons : lettre de la SEMIP pour avance de trésorerie, note sur la réunion du 1er février à la SEMIP avec le Crédit foncier de France, note sur la dette de la SEMIP îlot 51 (1995-1996). E2 SEMIP îlots 27 et 51 (contrôle de la chambre régionale des comptes en 1988), raisons : documents non transmis, lettres pour règlement de dette de la SEMIP, notes sur les opérations budgétaires d'ordre, situation de trésorerie de la ville de 1986 à 1987, situation mensuelle de trésorerie constatée en 1989, bulletin de liquidation, réponse à la demande de renseignements sur les exercices 1983 à 1987, affaires immobilières (1983-1988). E3 adresse de toutes les entreprises (1994).
334W/168
,
1983-1996
Stagiaires Lecteur-correcteur 2005 : dossiers administratifs (M à N).
167Z/71
,
mars 2005-septembre 2005
Registre des délibérations. - Chauffage du dispensaire Sainte-Marguerite, entretien des brûleurs : décision 1980-39 (page 7).
90W/7
,
21 avril 1980
décision du maire