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90W/15
,
25 juin 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Maternelle Diderot, décoration au titre du 1 % (page 85).
90W/6
,
28 février 1980
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Matinée littéraire (page 95).
989
,
22 juin 1888
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mauvais état de la rue des Sept-Arpents (page 381).
996
,
12 février 1908
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mauvais état de la rue du Chemin-de-fer (page 382).
996
,
12 février 1908
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mauvais état de viabilité du chemin vicinal de grande communication n° 13 ou route d'Aubervilliers (page 63).
983
,
29 novembre 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mauvais état des rues de l'Égypte, des Grilles et du chemin du Cheval-Blanc (page 420).
983
,
19 février 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mauvais état des trottoirs au Petit-Pantin (page 365).
983
,
5 février 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mesure à prendre pour assurer le ravitaillement en charbon de la commune (page 61).
7W/55
,
21 octobre 1963
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mesures à appliquer en vue de la protection des piétons avenue de la Division-Leclerc (page 105).
7W/55
,
23 juin 1964
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mesures concernant la réorganisation des services municipaux : personnel mobilisé, personnel temporaire, service permanent d'incendie (page 54).
1000
,
16 août 1914
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mesures d'éloignement des établissements insalubres : compte moral pour 1823 (page 80R).
975
,
9 mai 1824
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mesures en cas d'incursions d'avions ennemis (page 317).
1000
,
26 février 1918
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mesures à envisager pour la mise à l'alignement de l'immeuble Louis sis 88-90-92, rue de Paris (page 251).
1004
,
24 mai 1928
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mesures à prendre pour atténuer les effets de la cherté du pain (page 420).
979
,
21 décembre 1867
délibération du conseil municipal