Toutes les ressources 74 461 résultats (92ms)
983
,
17 février 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marchés aux comestibles et aux fourrages (page 68).
980
,
14 juillet 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marchés aux comestibles, augmentation des droits de place (folio 13).
400W/7
,
23/06/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marchés aux comestibles, fixation du tarif des droits de place (page 76).
90W/20
,
14 avril 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marchés aux comestibles, remise de dette à l'exploitant (folio 19 verso).
400W/8
,
15 décembre 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marchés à Colombes, Boulogne et Aubervilliers (page 389).
979
,
18 juillet 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marchés communaux (page 20).
7W/53
,
24 mars 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marchés communaux : avenant au traité de concession (page 236).
7W/54
,
4 mars 1961
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marchés d'approvisionnement, fixation des droits de places (folio 100).
400W/11
,
20 juin 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marchés de gré à gré et soumissions, construction d'une salle de sports et d'un bassin de natation au 6-8, rue d’Estienne-d'Orves (page 45).
7W/57
,
20 juin 1969
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marchés de gré à gré pour l'entretien des rues, des trottoirs et des chemins vicinaux en 1924 (page 20).
1003
,
22 février 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marchés de la ville (page 319).
985
,
17 février 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marchés de la ville (page 324).
985
,
31 mars 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marchés, suppression du minimum de garantie (page 154).
1008
,
7 décembre 1941
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché à Saint-Mandé (page 251).
979
,
25 mai 1864
délibération du conseil municipal