Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
400W/12
,
7 octobre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Groupe scolaire du Pont-de-Pierre, emprunt complémentaire de 1 121 000 francs (page 18).
7W/55
,
22 janvier 1963
délibération du conseil municipal
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
810W/404
,
1995-2019
.pdf et .odt
26 rue Montgolfier et 33 rue Étienne-Marcel, construction d'un immeuble de deux étages : permis de construire.
21W/23/27, 4Fi/1673
,
1906
permis de construire
Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 20-473 à 20-514.
809W/15
,
2020
Registre des délibérations. - Centre administratif : premier avenant au bail du service des Instruments de mesure (page 73).
7W/62
,
28 novembre 1974
délibération du conseil municipal
ROIDOR André Louis Charles
Dossiers administratifs (ABR-BAR).
349W/1
,
2001
Personnel communal : dossiers administratifs (CHEV à CHO).
726W/19
,
1980-2017
Dossiers médicaux n° 71556 au n° 71783.
589W/52
,
2006
Dépenses d'investissement ville : factures de Qualiconsult Sécurité à SogetreL.
667W/108
,
2013
Stagiaires Lecteur-correcteur 2007 : dossiers administratifs (L à O).
167Z/90
,
mars 2007-septembre 2007
Registre des délibérations. - Réparations du réservoir des eaux de la ville (page 174).
985
,
25 mars 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subvention de 1000 francs à l'Union musicale et artistique des gares de Pantin et de Noisy-le-Sec (page 40).
90W/5
,
21 décembre 1978
délibération du conseil municipal
Saisons culturelles 2008-2015, relations avec la presse. -Saison 2008-2009 : revue de presse. Saison 2009-2010 : revue de presse, dossier de presse. Saison 2011-2012 : dossier de presse. Saison 2012-2013 : dossier de presse, revue de presse, newsletters, communiqués de presse. Banlieues bleues 2013 : revue de presse. Saison 2013-2014 : revue de presse, dossier de presse. Saison 2014-2015 : dossier de presse. Revue Mouvement : ordres d'insertion, article.
729W/10
,
2008-2015