Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
7W/61
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29 janvier 1973
délibération du conseil municipal
Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaires de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer et de déclarations d'impôts (dossiers 300 à 349).
678W/13
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2015
Arrêtés du maire relatifs au personnel communal n° 1-1000.
61W/32
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31/12/1985-07/07/1986
Locaux des artisans du pôle des métiers d'art (Maison Revel), gestion par le bailleur Epareca : tableaux récapitulatifs des loyers des artisans, factures, diagnostic du pôle, notes de présentation des ateliers, bail, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunions, convention locative, avenants à la convention, correspondance.
683W/6
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2009-2011
Place Salvador-Allende : permis de construire.
43W/153/5
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1954
permis de construire
Inventaire des fournitures : listes, états des factures.
470W/36
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1995-2003
Registre des délibérations. - Entretien de la chaudière et des brûleurs des serres municipales, contrat Oertli : décision 1996-39 (folio 29 verso).
400W/11
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26 mars 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Contentieux, désignation de l'avocat dans l'instance contre maître Beurey et messieurs Furet et Viallard (page 44).
7W/61
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6 avril 1973
délibération du conseil municipal
Atlas de Paris : évolution d'un paysage urbain
BIBH/URB/041
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199
Dossiers des comités de direction : ordres du jour, correspondance, documentation.
596W/5
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09/2010-11/2010
Registre des délibérations. - Installation de signalisation tricolore place de la Gare aux marchandises, approbation du marché négocié Forclum (page 95).
90W/12
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12 juillet 1984
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Sapeurs-pompiers : caisse de retraite (page 117).
986
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21 mai 1883
délibération du conseil municipal
Liste électorale générale : registre (A-JAM).
252
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1953
Registre des délibérations. - Fourniture de candélabres, lanternes, platines, lampes et transformateurs nécessaires à la réalisation du programme de modernisation de l'éclairage public en 1970-1971, marché de gré à gré Comptoir Paris Sud Electric (page 58).
7W/58
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30 septembre 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Police responsabilité civile relative au camp de Noël et au week-end à la neige (page 320).
7W/54
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18 décembre 1961
délibération du conseil municipal