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759W/2038
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mai 1997
photographie
Programmation du contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) pour 2013, suivi des demandes de subventions relatives aux thématiques « éducation » et « pilotage et animation du dispositif » : formulaires, conventions, bilans.
791W/17
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2013
Personnel de service, dossiers individuels : papiers d'identité, contrats, fiches de paies, certificats, attestations Assedic (A-B).
230W/1
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1994
Plans. - Agence d'architecture AUC, TETRA et BATT, plan directeur : tirage sur papier en couleur (échelle 1/1000). Agence Vincent Pruvost, présentation du projet : trois planches en couleur. Agence d'architecture AUC, plan directeur : tirage sur papier en couleur (échelle 1/2500). Zone de renouvellement urbain, plaque de centralité : deux tirages sur papier en couleur (échelle 1/200). Plans topographiques : trois tirages sur papier (sans échelle). Plan topographique : tirage en couleur sur papier calque (sans échelle).
649W/39
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2006-2010
Registre des délibérations. - Demandes Schoeffer et Bourgeois (page 174).
1000
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24 décembre 1915
délibération du conseil municipal
Films projetés : affiches et affichettes (C).
593W/8
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2004-10/2008
1542. Pantin - Manufacture des tabacs, la machine motrice.
2FI/11
carte postale N/B
Cérémonie de commémoration du trente-troisième anniversaire de la fin de la Guerre d'Algérie au square du Dix-Neuf-Mars-1962 : photographies.
759W/1391
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19 mars 1996
photographie
Jeanne de la Zone
BIBH/BAN/031
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100
Centre de loisirs Sadi-Carnot, inscription aux activités périscolaires : formulaires individuels [classement alphabétique].
724W/17
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2015-2016
Registre des délibérations. - Reprise d'une concession décennale (page 375).
992
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30 octobre 1895
délibération du conseil municipal
34 rue Candale, transformation de devanture de boutique : permis de construire PC 66B1666.
43W/16/4
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1966
permis de construire
Dossiers sociaux du quartier nord: liste alphabétique de CAK à COS.
660W/5
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2007-2012
Registre des délibérations. - Assurance indemnités garanties aux personnes transportées dans le véhicule supplémentaire R25, avenant à la police n° 8042850 Socassur : décision 1986-196 (page 33).
90W/16
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3 octobre 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Avenant au traité du concessionnaire de la piscine (page 395).
1008
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16 juillet 1947
délibération du conseil municipal