Toutes les ressources 74 461 résultats (6ms)
828W/28/5
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2022
permis de construire
Football. - Entraînement au stade Méhul : photographie des joueurs.
215Z/8
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2022
12 rue Vaucanson, démolition partielle et surélévation d'un immeuble : permis de construire PC 22B0012.
828W/33/2
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2022
permis de construire
Département Patrimoine bâti et cadre de vie : chrono de correspondance départ.
823W/7
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décembre 2021
Département Patrimoine bâti et cadre de vie : chrono de correspondance départ.
823W/6
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octobre 2021-novembre 2021
Département Patrimoine bâti et cadre de vie : chrono de correspondance départ.
823W/5
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août 2021-septembre 2021
Département Patrimoine bâti et cadre de vie : chrono de correspondance départ.
823W/4
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juin 2021-juillet 2021
Département Patrimoine, cadre de vie et démocratie locale : chrono de correspondance départ.
823W/3
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avril 2021-mai 2021
Département Patrimoine, cadre de vie et démocratie locale : chrono de correspondance départ.
823W/2
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mars 2021
52 rue Cartier-Bresson, surélévation et transformation d'un atelier en habitation : permis de construire PC 21B0014.
828W/3/4
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2021-2022
permis de construire
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activités, budgets prévisionnels.
807W/1
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2021
Conseil municipal du 18 mars 2021, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n° 1-3), Finances (n° 4-5), Ressources humaines (n° 6-10), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 11), Habitat et logement (n° 13), Mission Grands Quatre-Chemins (n° 14), Petite enfance et familles (n° 15-16)).
832W/6
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-226 à 21-258.
820W/8
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2021
7 rue Vaucanson, démolition totale et construction d'un immeuble de seize logements et trois locaux artisanaux : permis de construire PC 19B0033/1.
828W/33/1
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2021-2022
permis de construire
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-155 à 21-193.
820W/6
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2021