Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, construction d'un ensemble immobilier (parkings, bureaux, hôtel) au 141-159, avenue Jean-Lolive. - Parking, échanges entre les différents intervenants : correspondance, convention d'exploitation, plans, convention de concession, état descriptif de volumes, acte modificatif d'état descriptif de volumes, rapport de vérification des installations électriques, avis techniques, rapport de fin de travaux, contrat de gardiennage, procès-verbaux de livraison (1991-1996). Bâtiment B2, bureaux : étude de sols, correspondance, procès-verbal de réception, convention d'assistance, factures, documentation (1989-1997). Bureaux, dossier de marché : plans (1994).

474W/188 , 1989-1997  

Concours Édouard-Renard, construction d'un immeuble de 68 logements, d'un gymnase et de salles de sport rue Édouard-Renard. - Appel à candidatures pour la mission de maîtrise d'oeuvre : lettres de candidature, déclarations des candidats, attestations, extraits Kbis, références (pli n° 8 Béatrice Dollé et Christian Labbé architectes, pli n° 9 Elizabeth Naud et Luc Poux, pli n° 10 Aurelio Galfetti et Yann Keromnes, pli n° 11 Jean-Luc Hesters architecte, pli n° 12 Agence Patricia Leboucq, pli n° 13 Atelier d'architecture Jean-Bernard Bethgnies).

474W/93 , 2004  

718W

718W/1-6 , 1998-2015  

Consultation des entreprises, contrat : avenants, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, correspondance, liste des factures, pouvoir, compte rendu ; échanges avec TOA Architectes : correspondance, état d'acomptes, plans des appartements, offres, rapport de l'étude géotechnique complémentaire, offres, évaluations, cahier des clauses techniques particulières, plans des niveaux, coupe, notes d'honoraires, fiches récapitulatives des paiements et des honoraires de mission de maîtrise d'œuvre, liste des travaux, attestations, visas de documents, bordereaux de situations, dossier des ouvrages exécutés en version numérique [CD-Rom] (2004-2010) ; études esquisses : comptes rendus, plans de logements, vues axonométriques, élévations, tableaux de principes d'organisation.

649W/153 , 2004-2010  

39-41, rue Denis-Papin, travaux palliatifs de mise en sécurité faits à la demande de l'État afin de réduire au maximum les risques d'exposition des enfants au saturnisme. - Échanges avec la ville : correspondance, délibération, convention de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale (1998-2001). Étude de faisabilité : étude, plans, contrat d'assistance de maîtrise d'ouvrage publique, avenant, notes, correspondance (1991-2001). Échanges avec le géomètre : correspondance, plans (1994). Acquisition de l'immeuble par la commune : acte de vente par la société Berneda SA au profit de la commune de Pantin, correspondance, bordereau de quittancement (1986-1991). Bail emphytéotique entre le département de Seine-Saint-Denis et la SEMIP : avis des sommes à payer, factures, notes de frais et honoraires, correspondance (1998-2000). Démolitions : plan, correspondance, devis (1997). Clôture mitoyenne du terrain, entente entre les riverains : correspondance, plans (1999). Maîtrise d'ouvrage déléguée pour la réalisation du programme de réhabilitation : convention (1993). Échanges avec Pact-Arim 93 : correspondance, bordereau quantitatif et estimatif (1993-2000). Échanges avec l'architecte M. Donnadieu : correspondance (1996). Échanges avec le bureau de contrôle Socotec : correspondance, examen préalable des existants (1993-1994). Expertise de l'immeuble : rapport d'expertise avec photographies, correspondance (1997). Financement : correspondance (1997). Gestion des occupants : plans, état locatif, étude de réalisation, correspondance, convention d'occupation à titre précaire et révocable, engagements de location, engagement de retour sur place, convention de réservation de logement, devis (1988-1997). Constats des huissiers : procès-verbaux de constat (1997-2000). Audience publique du 25 mai 1998 : correspondance, ordonnance de référé, assignation en référé (1998). Appel du 17 février 1998 et arrêt du 18 mars 1998 contre les squatters de l'immeuble : correspondance, demande de vérification des dépens, déclaration d'appel (1997-1998). Photographies avec négatifs avant et pendant les travaux (24 clichés) (2000). Suivi des travaux : comptes rendus de chantier, compte rendu de maîtrise d'ouvrage, diagnostic d'état des risques d'accessibilité au plomb, compte rendu de réunion technique, certificat d'essai (1999-2000).

474W/30 , 1986-2001  

Personnel communal, départ à la retraite de M. Clochon, secrétaire général, et de Mme Linck, chef de bureau : organisation d'une réception, discours du maire, liste des invités, faire-part de décès de M. Clochon (26 février 1974). Services municipaux, enquête sur les nouveaux horaires d'ouverture : résultats (9 septembre 1974). Centres de santé, étude groupée sur les centres de santé (Abhalt/Dorembus) (1975). Recensement de la population : études comparatives, notes internes (1968-1975). Comité du syndicat informatique : comptes rendus de réunions (1975-1977). Distinctions honorifiques, remise des insignes de chevalier de l'ordre des palmes académiques à M. Fernand Lainat, maire de Pantin : courriers de personnes excusées pour la cérémonie (1971). Inauguration de l'avenue Jean-Lolive et de la rue Charles-Auray : coupures de presse, discours du maire, notes au bureau municipal, biographies des maires honorés, lettres d'excuses de personnes ne pouvant assister à la cérémonie (1970).

282W/34 , 1968-1977  

Assurance "dommage ouvrage" décennale pour la construction de bâtiments neufs ou la modification des bâtiments anciens : contrats, conditions générales de garantie, procès-verbaux de réception des travaux, prévisions de primes, travaux supplémentaires, propositions, OPQCB, attestations, sous-traitants, conventions, rapports Socotec, actes d'engagement de la maîtrise d'oeuvre, situations définitives des marchés constructeur, pièces contractuelles, certificat de conformité PC-DROC. - Extension de la maternelle Diderot n° 5.001.955 (1986-1996). Aménagement de la salle de cinéma du Ciné 104 n° 03.344.544M (1987-1997). Maternelle Georges-Brassens n° 37.503.6705.723C. Réfection de la couverture du deuxième chalet de Saint-Martin-d'Ecublei n° 375.036.712.063 T. Réhabilitation du 35, rue Auger n° 375.036.705.696 Y.

236W/2 , 1986-1997  

16, rue Berthier, dossiers de récolement : correspondance, fiches d'autocontrôle, extrait Kbis, plan d'installation, rapport, notice technique, procès-verbaux, annexes à l'acte d'engagement, plans de récolement, attestations, certificats, schémas (lot ascenseurs Otis, lot serrurerie, dallage et porte de garage, lot électricité, lot sols souples et sols durs, lot plomberie, lot ravalements). Opération 3F pour la construction de 130 logements, branchements par Électricité réseau distribution France (ERDF) et Gaz réseau distribution France (GRDF) : rapport, extrait de l'article Questions réglementaires, fiches produits.

649W/93 , 1996-1997